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Une nouvelle DREAL, de nouvelles énergies pour la Bourgogne-Franche-Comté

Bienvenue sur le site internet de la Dreal Bourgogne-Franche-Comté
Au 1er janvier, les DREAL Bourgogne et Franche-Comté ont fusionné pour ne faire plus qu’une seule DREAL.
Nouvelle direction régionale, nouveau site internet en construction. Il renvoie souvent vers nos anciens sites et montera en puissance au cours des prochaines semaines.

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  • Présentation des mesures du Plan d’Action pour les Mobilités Actives en Bourgogne-Franche-Comté les 25 mai, 2 et 3 juin 2016
  • Il s’agit de petites sableuses, commercialisées sous différentes marques, et disponibles en grandes surface de bricolage, sites internet, etc.
  • Vous êtes un acteur régional de la sécurité routière en Bourgogne-Franche-Comté ? Les 9 et 10 juin 2016 aura lieu à Dijon un colloque consacré aux publics ou populations vulnérables.
  • En 2016, et pour la deuxième année consécutive, la Semaine du développement durable devient européenne. Elle se déroulera du lundi 30 mai au dimanche 5 juin 2016.
 

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Les actualités d'autres sites

Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer
Par décret du 27 mai 2016 publié au Journal Officiel du 29 mai 2016, est classé parmi les sites du département des Alpes-Maritimes, l'ensemble formé par les plateaux de Calern et Caussols et leurs contreforts sur le territoire des communes de Caussols, Châteauneuf-Grasse, Cipières, Gourdon, Grasse, (...)
Le premier appel à projets du plan Ecophyto II est lancé par les ministères en charge de l'agriculture et de l'environnement, pour développer des actions innovantes en faveur de la réduction des risques et impacts des produits phytosanitaires. Cet appel à projets a pour but d'identifier des projets (...)
Ségolène Royal a publié le 28 mai 2016 au Journal officiel trois décrets qui instaurent un nouveau mécanisme de soutien aux énergies renouvelables et permettent à de nouvelles entreprises de devenir les acheteurs de l'électricité produite dans le cadre de l'obligation d'achat.  Pour faciliter et (...)
Ségolène Royal a publié le 28 mai 2016 au Journal officiel trois décrets qui instaurent un nouveau mécanisme de soutien aux énergies renouvelables et permettent à de nouvelles entreprises de devenir les acheteurs de l'électricité produite dans le cadre de l'obligation d'achat.  Pour faciliter et (...)
L'arrêté créant une classification des véhicules en fonction de leurs émissions de polluants a fait l'objet d'une consultation du public en janvier 2016. Télécharger l'arrêté (non signé) issu de la consultation (PDF - 29 Ko) A l'issue de cette concertation qui a permis aux collectivités locales de faire (...)
 
Ministère du Logement et de l’Habitat durable
Lundi 30 mai, Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable et Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, se sont rendus à Grande-Synthe, dans le Nord, pour signer un partenariat concrétisant l'engagement de l'Etat en faveur du camp de La Linière. Le camp humanitaire de (...)
Le décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent définis les critères minimaux de décence à respecter lors de la location d'un logement. L'article 12 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte modifie la loi (...)
Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des Dépôts, vous invite à participer à la conférence de presse Lancement du prêt de haut de bilan bonifié Caisse des Dépôts/Action Logement Par Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat Durable, En présence de Jacques Chanut, et (...)
Discours prononcé par Emmanuelle Cosse lors de la clôture de l'Assemblée générale de la Fédération des offices publics de l'habitat jeudi 26 mai à Poitiers « Mesdames et Messieurs les Parlementaires, Monsieur le Président de la Fédération des offices publics de l'habitat, cher Alain CACHEUX, Monsieur le (...)
Le Géoportail de l'Urbanisme est ouvert depuis janvier 2016. Ouvert depuis le début 2016, le Géoportail de l'urbanisme est la plateforme nationale de diffusion et de consultation des documents d'urbanisme et servitudes d'utilité publique librement accessible à cette adresse : Voir le site Géoportail (...)
 
 
 
 

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