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À LA UNE

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  • … dédiée aux données de transport et à l’offre de mobilité !
  • Conférence nationale sur le handicap : les mesures de la loi Engagement et proximité

  • Dès maintenant, bénéficiez de la prime à la conversion.

    L’objectif du nouveau dispositif est d’aider tous les Français, particuliers et professionnels, à acheter un véhicule neuf ou d’occasion en échange de la mise au rebut d’un vieux véhicule.

  • La connaissance des espèces de diatomées présentes dans les cours d’eau du territoire bourguignon continue avec la parution de ce nouveau volume. Dans la continuité des deux premiers, cet ouvrage recense 126 espèces trouvées dans les cours d’eau du territoire, ainsi qu’un complément au volume 2 portant sur 5 espèces.
 

Actualité

Signature d’un arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection des combles de l’ancienne mairie de Cubry-lès-Faverney en Haute-Saône
27 mars 2020
 
Transition énergétique : demain, c’est aujourd’hui !
10 mars 2020

En clôture de la semaine de la transition énergétique, qui a mobilisé plus de 1 500 personnes en Bourgogne-Franche-Comté, le Conseil régional organisait le 29 novembre 2017, en partenariat notamment avec l’État (ADEME et DREAL), une conférence régionale qui a réuni à Dijon plus de 150 participants.

Cet événement s’inscrit dans la continuité des actions déjà menées en Bourgogne-Franche-Comté, notamment : une consultation citoyenne organisée par le Conseil régional et l’évaluation des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE).

Cette nouvelle étape complète les enseignements à tirer et prépare les orientations stratégiques qui ont été présentées en assemblée plénière du 15 décembre, en vue de faire de la Bourgogne-Franche-Comté une "région à énergie positive". Cette démarche permettra ensuite à l’État et la Région de se doter, en 2018, d’une stratégie commune pour relever le défi de la transition énergétique, avec l’ensemble des acteurs et territoires de Bourgogne-Franche-Comté.

 
Mobilité active et commerçants : 1ère conférence à la CCI du Doubs
10 mars 2020 (mis à jour le 11 mars 2020)
Le 10 février dernier, à l’initiative de la DREAL BFC, a eu lieu la première réunion départementale d’échanges avec les acteurs du secteur privé, dans le cadre du PRSE action 37b, sur le thème : "Piétons et cyclistes, de bons clients pour vos commerces"
 
Dépôt des demandes des transporteurs en ligne
10 mars 2020 (mis à jour le 11 mars 2020)

Les demandes d’inscription au registre des transporteurs et les demandes de renouvellement de licence et de copies supplémentaires peuvent être déposées directement par voie dématérialisée sur le site :
https://demarches.developpement-durable.gouv.fr

Plus d’informations sur :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/acces-et-exercice-profession-transporteur-marchandises-0#e1

 
Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur les combles de l’ancienne mairie de Cubry-les-Faverney
6 mars 2020
Bilan de la consultation du public et motivations de la décision suite à cette consultation
 
Une nouvelle plateforme numérique…
4 mars 2020
… dédiée aux données de transport et à l’offre de mobilité !
 
France Mobilités : Un Appel à expérimentations dans les territoires ruraux
3 mars 2020
Deux mois après la promulgation de la Loi d’Orientation des Mobilités et à l’occasion du Comité Interministériel Ruralités, l’appel à expérimentations dans les territoires peu denses a été lancé le 21 février 2020.
 
Les dernières publications statistiques sur le logement
2 mars 2020
Les dernières publications de la DREAL de Bourgogne-Franche-Comté Une publication sur la commercialisation des logements neufs
 
Déclaration d’arrêt Définitif des Travaux - Concession de mines de sel gemme de MELECEY (70)
17 février 2020 (mis à jour le 18 février 2020)
Le dossier de déclaration d’arrêt définitif des travaux miniers de la concession de mine de sel gemme de MELECEY (70),déposé par la société Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l’Est (CSME), est mis à disposition du public. Les observations et propositions du public peuvent être déposées par voie électronique jusqu’au 4 mars 2020 inclus.
 
Consultation du public - Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur les combles de l’ancienne mairie de Cubry-les-Faverney (Haute-Saône)
12 février 2020
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi en faveur d’une colonie de reproduction de chauves-souris - Sérotine commune (Eptesicus serotinus) - dans les combles de l’ancienne mairie de Cubry-les-Faverney.
 
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