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Une nouvelle DREAL, de nouvelles énergies pour la Bourgogne-Franche-Comté

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Au 1er janvier 2016, les DREAL Bourgogne et Franche-Comté ont fusionné pour ne faire plus qu’une seule DREAL.


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À LA UNE

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  • Futurs locataires, connaissez-vous les règles et les bonnes pratiques pour louer un logement en toute tranquillité ?
  • On leur marche dessus, on les exploite, on les recouvre, on les ignore… Pourtant, les sols sont indispensables à notre quotidien. Partons à la découverte de ces milieux et de ce qu’ils nous apportent !
  • Dans le cadre du Plan national d’action en faveur des milieux humides 2014-2018, les ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des territoires lancent un nouveau Grand Prix milieux humides et urbanisme. Cet appel à candidature vise à maintenir et à renforcer la dynamique initiée par la première édition, en mettant en avant de nouvelles expériences territoriales de préservation, création ou restauration de milieux humides.
  • L’ensemble des co-financeurs étaient présents pour l’ouverture à la circulation de cette nouvelle section de route.
 

Actualité

29 juin 2017 (mis à jour le 6 juillet 2017)
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté, en partenariat avec l’ARS Franche-Comté et le CEREMA, organisent 2 réunions d’information sur "Les obligations de surveillance de la qualité de l’air intérieur" le 26 septembre 2017 de 13h30 à 16h45 à Dijon et le 02 octobre 2017 de 13h30 à 16h45 à Besançon.
 
 
21 juillet 2017
La COmmission Régionale de l’Économie Agricole et du Monde Rural (COREAMR) formation spécialisée "Agroécologie" consacrée exclusivement au plan Ecophyo 2 s’est tenue au lycée viticole de Beaune le 11 avril 2017.
 
20 juillet 2017
Elaborées en association avec les représentants des collectivités et des usagers de l’eau dans les 3 bassins hydrographiques Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée et Seine-Normandie concernant la région, les SOCLE sont mises à disposition des collectivités et groupements concernés jusqu’à septembre 2017.
 
20 juillet 2017
REACH2018Après le 31 mai 2018, dans le cadre de la réglementation européenne REACH, il ne sera plus possible de fabriquer ou importer des substances chimiques à plus d’une tonne par an, si elles n’ont pas été enregistrées.
 
17 juillet 2017
L’opération de contournement Est de Vesoul consiste à dévier l’agglomération Vésulienne par la RN57 à l’Est. Elle a fait l’objet d’une concertation publique du 7 Novembre 2016 au 16 Décembre 2016. Le bilan de la concertation (format pdf - 5.7 Mo - 17/07/2017) est aujourd’hui accessible en ligne.
 
17 juillet 2017
La DREAL et l’Insee se sont associés pour analyser la consommation d’espace par le secteur résidentiel entre 1982 et 2011 au niveau des EPCI.
 
11 juillet 2017
Les projets d’arrêtés préfectoraux définissant les nouvelles procédures d’urgence en cas de pic de pollution aux particules PM10, au dioxyde d’azote, à l’ozone et au dioxyde de soufre ont été mis à disposition du public du 16 juin au 7 juillet 2017.
 
6 juillet 2017
Au 1er juillet 2017 entrent en vigueur les dispositions de la loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové quant à la réalisation d’un diagnostic qualifiant l’état des installations d’électricité et de gaz des biens immobiliers mis en location.
 
5 juillet 2017
Un nouveau dispositif de délivrance des cartes professionnelles sécurisées
Une nouvelle signalétique sécurisée
 
3 juillet 2017
Un récent accident mortel a eu lieu à Mulhouse. En cause : un siphon à chantilly… Si vous avez un siphon dans vos placards, assurez-vous que celui-ci n’a pas fait l’objet d’un rappel et d’un retrait du marché.
 
 
 
 
 

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Site mis à jour le 25 juillet 2017
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