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Développement Aménagement durables

"Anticiper les étapes de construction et d’application du PLUi"

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publié le 2 décembre 2019 (modifié le 30 janvier 2020)

Le 5 décembre 2019, le Club PLUi BFC a réunit près de 70 personnes à Besançon.
Le PLUi est un document d’urbanisme opérationnel et stratégique qui traduit un projet de territoire dans la vie quotidienne des habitants par le biais in fine de l’instruction des autorisations d’urbanisme.
La procédure qui mène à l’approbation de ce document est souvent perçue comme un parcours long et complexe. Le cadrage réglementaire fixe les principaux jalons de la procédure mais laisse également une large place à l’initiative des collectivités pour définir les étapes intermédiaires.
L’application des dispositions du PLUi peut également révéler des difficultés de compréhension et d’interprétation de la règle.

Dans ce cadre, le Club PLUi a défini un programme alliant paroles d’experts et témoignages de collectivités visant à aider les participants à mieux connaître les différentes étapes de construction et d’application du PLUi et être ainsi en mesure d’anticiper les actions à mener.

invitation club plui (format pdf - 696.3 ko - 22/11/2019)

Le programme détaillé (format pdf - 127 ko - 06/12/2019)

présentation Grand Besançon Métropole (format pdf - 2.7 Mo - 06/12/2019)

Les principaux points de vigilance de la procédure (format pdf - 482.5 ko - 06/12/2019)

L’organisation matérielle d’une enquete publique (format pdf - 201.5 ko - 06/12/2019)