Réunion du 31 mai 2012

• Supports de présentation
  • La réforme des études d’impact (format pdf - 2.5 Mo - 04/07/2012)
  • Présentation de l’après midi (format pdf - 579 ko - 04/07/2012) sur le cas par cas, les autres évolutions réglementaires, les outils et le profil environnemental régional
  • Sigogne : présentation de cet outil permettant un porter à connaissance des données naturalistes en Franche-Comté.
• Compte-rendu de la réunion (format pdf - 64.3 ko - 04/07/2012)

Réunion du 5 juillet 2011

• Supports de présentations
  • Présentation générale du matin (format pdf - 1.8 Mo - 26/09/2011) sur :
    • Rappels sur l’évaluation environnementale
    • Les recommandations de l’autorité environnementale en terme de contenu des études d’impact
    • Les méthodes d’investigations faune / flore / zones humides / habitats naturels (diaporama à venir)
    • L’actualité réglementaire
  • Présentations de l’après midi :
    • Les outils (format pdf - 467.9 ko - 26/09/2011)
    • L’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 (format pdf - 551.6 ko - 26/09/2011)
    • Les dérogations relatives à la destruction d’habitats d’espèces protégées (diaporama non récupéré)
    • Les mesures compensatoires (format pdf - 575.7 ko - 26/09/2011)
• Compte-rendu de la réunion (format pdf - 95.3 ko - 26/09/2011)
• Annexe 1 : liste des participants (format pdf - 21.9 ko - 26/09/2011)
• Journée technique sur l’évaluation environnementale du 20 octobre au CETE de Lyon
  • Programme (format pdf - 637.9 ko - 07/10/2011)
  • Bulletin d’inscription (format pdf - 76.6 ko - 07/10/2011)
• listes des bureaux d’études et des assistants à maîtrise d’ouvrage (format pdf - 37.7 ko - 03/10/2012)
  
  nous vous invitons à nous faire part des mises à jour nécessaires.