Bureaux d’études
publié le 4 juillet 2012 (modifié le 3 octobre 2012)
Réunion du 31 mai 2012
- Supports de présentation
- La réforme des études d’impact (format pdf - 2.5 Mo - 04/07/2012)
- Présentation de l’après midi (format pdf - 579 ko - 04/07/2012) sur le cas par cas, les autres évolutions réglementaires, les outils et le profil environnemental régional
- Sigogne : présentation de cet outil permettant un porter à connaissance des données naturalistes en Franche-Comté.
- Compte-rendu de la réunion (format pdf - 64.3 ko - 04/07/2012)
Réunion du 5 juillet 2011
- Supports de présentations
-
Présentation générale du matin (format pdf - 1.8 Mo - 26/09/2011)
sur :
- Rappels sur l’évaluation environnementale
- Les recommandations de l’autorité environnementale en terme de contenu des études d’impact
- Les méthodes d’investigations faune / flore / zones humides / habitats naturels (diaporama à venir)
- L’actualité réglementaire
- Présentations de l’après midi :
- Les outils (format pdf - 467.9 ko - 26/09/2011)
- L’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 (format pdf - 551.6 ko - 26/09/2011)
- Les dérogations relatives à la destruction d’habitats d’espèces protégées (diaporama non récupéré)
- Les mesures compensatoires (format pdf - 575.7 ko - 26/09/2011)
-
Présentation générale du matin (format pdf - 1.8 Mo - 26/09/2011)
sur :
- Compte-rendu de la réunion (format pdf - 95.3 ko - 26/09/2011)
- Annexe 1 : liste des participants (format pdf - 21.9 ko - 26/09/2011)
- Journée technique sur l’évaluation environnementale du 20 octobre au CETE de Lyon
- Programme (format pdf - 637.9 ko - 07/10/2011)
- Bulletin d’inscription (format pdf - 76.6 ko - 07/10/2011)
-
listes des bureaux d’études et des assistants à maîtrise d’ouvrage (format pdf - 37.7 ko - 03/10/2012)
nous vous invitons à nous faire part des mises à jour nécessaires.