En 2013 et avant
- Schéma départemental des carrières du Jura - Préfet du Jura
- Schéma départemental des carrières du Territoire de Belfort - Préfet du Territoire de Belfort
- Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) du Doubs - Conseil Général du Doubs
- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut-Doubs Haute-Loue - Commission Locale de l’Eau
- PDU - Montbéliard (25) - CAPM
Avis du 25 février 2009 pdf - 660.7 ko
sur le PDU
- Programme nitrate - Pays graylois (70) - DDT pour le compte du préfet de département
Avis du 5 mai 2009 pdf - 944.9 ko
sur le 4ème Programme d'action Nitrates