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Prévention des Risques
 

Équipements sous pression

 
 
Attention la réglementation sur les équipements sous pression a changé en 2018 !
Vous utilisez des équipements sous pression, voici une plaquette expliquant vos obligations réglementaires
 
Exploitants d’équipements sous pression : télé-déclarez vos déclarations de mise en service
Exploitants d’équipement sous pression : télé-déclarez en ligne depuis mars 2015 !
 
Vous détenez ou utilisez des équipements sous pression ?
- Plaquette éditée par la DREAL Bourgogne
- Quels sont les équipements sous pression dont vous devez déclarer la mise en service ?
 
Le Pôle inter-régional "Equipements sous pression" de la Zone Est (PEZE)

Le Pôle inter-régional « Équipements sous pression » de la Zone Est (PEZE) est hébergé par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, il est rattaché au Service Prévention des Risques.

Pour tout savoir sur son organisation, ses missions…