Fiches pratiques et études sur les documents de planification
Panorama des SCoT et des PLUi en Bourgogne-Franche-Comté
Avec la première parution de deux panoramas sur l'avancement des procédures de SCoT et de PLUi à l'échelle de la Bourgogne-Franche-Comté (au 31 décembre 2016), le département aménagement de la DREAL inaugure un cycle de publications de synthèse sur les ScoT et PLUi de la région.
20 septembre 2017
Etude régionale sur la prise en compte du paysage dans les SCoT
Une étude pour participer à l'amélioration continue de la prochaine génération de SCoT.
9 juin 2021