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Développement Aménagement durables

Réunion du Club sur le thème « PLUi et Habitat » le 26 septembre 2017 à Salins-les-Bains (39)

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publié le 22 janvier 2018 (modifié le 8 novembre 2018)

Construit pour favoriser les échanges et retours d’expériences, le programme (format pdf - 382.9 ko - 03/10/2017) de la journée a combiné informations réglementaires, présentation d’outils et d’études, table ronde et ateliers.

-  Présentation de la cc Arbois, Poligny, Salins, coeur du Jura (format pdf - 175.4 ko - 03/10/2017)

-  volet habitat dans les PLUi (format pdf - 323.2 ko - 25/10/2017)

-  La politique de l’habitat en région Bourgogne-Franche-Comté (format pdf - 1.2 Mo - 03/10/2017)  :
règlement intérieur - habitat amenagement (format pdf - 485.1 ko - 25/10/2017)
annexe 1 au RI - prescriptions techniques (format pdf - 44.6 ko - 25/10/2017)
annexe 2 au RI - liste des territoires eligibles (format pdf - 18.8 ko - 25/10/2017)
annexe 3 au RI - carte (format pdf - 4.8 Mo - 25/10/2017)
annexe 4 au RI - attestations (format pdf - 31 ko - 25/10/2017)

- Retours d’expériences de trois collectivités

-  Les études sur la vacance des logements et sur la tache résidentielle (format pdf - 1.5 Mo - 03/10/2017)

-  le compte-rendu de la journée (format pdf - 206.2 ko - 22/01/2018) .

Les apports de cette journée seront synthétisés et feront l’objet d’une production écrite qui sera prochainement mise en ligne.