Titres miniers
Quelques sources d’informations :
* Le portail français des ressources minérales non énergétiques : MINERALINFO
* Le portail français des ressources minérales énergétiques : MINERGIES
* Le cadastre minier numérique ouvert : CAMINO
PER
Un permis exclusif de recherche (PER) a été octroyé à la société 45-8 FONTS BOUILLANTS. par arrêté ministériel publié au Journal Officiel le 13 juin 2021, un extrait de l’arrêté est consultable sur le site du JORF en cliquant ici.
Cette demande pour les substances hélium, gaz carbonique et substances connexes porte sur une durée de cinq ans et sur une superficie de 251 km2 située sur une partie du territoire de douze communes, dans le sud-ouest du département de la Nièvre .
Un permis exclusif de recherche (PER) a été octroyé à la société 45-8 AVANT-MONTS par arrêté ministériel du 5 août 2022 publié au JORF le 29 septembre 2022.
Cette demande pour les substances hélium, gaz carbonique et substances connexes porte sur une durée de 5 ans, sur une superficie de 306 km2 et inclut 58 communes du Doubs.