Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Presse
Publications
Actualités
- Démarches et services en ligne
- Consultations publiques

Accueil
Thématiques
Evaluation environnementale
Consulter les décisions et avis de l’autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Dossiers déposés avant le 26 novembre 2024
Décisions "cas par cas projet" (dossiers déposés avant le 26 novembre 2024)
Arleuf (58)

Arleuf (58)

Publié le 10/05/2021 | Mis à jour le 12/05/2021

Défrichement, date limite de décision le 10/06/2021

cerfa 14734 03 pdf - 5.4 Mio
img 20210425 180336 jpg - 823.2 kio
img 20210425 180447 jpg - 1.1 Mio
img 20210425 180606 jpg - 1.1 Mio
img 20210425 180609 jpg - 1.7 Mio
img 20210425 180611 jpg - 1 Mio
img 20210425 180705 jpg - 734.9 kio
plan de situation pdf - 527.4 kio

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Partager par email

S'abonner

Haut de page

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Contacter la DREAL

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0