Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Presse
Publications
Actualités
- Démarches et services en ligne
- Consultations publiques

Accueil
Thématiques
Evaluation environnementale
Projets
Cas par cas : dossiers déposés et décisions rendues dans le Doubs, le Jura, la Haute-Saône,T. de Belfort, la Côte d’Or, la Nièvre, la Saône-et-Loire et l’Yonne
Audelange (39)

Audelange (39)

Publié le 05/02/2020 | Mis à jour le 09/03/2020

Accueil de matériaux inertes dans une carrière existante
Décision de dispense le 02/03/2020

fiche_cerfa pdf - 814.9 ko
Localisation pdf - 415.7 ko
localisation photos pdf - 3.6 Mo
photo 1 pdf - 583.4 ko
photo 2 pdf - 578.7 ko
photo 3 pdf - 607.7 ko
plan_abords pdf - 2.5 Mo
200302 ap disp icpe audelange 39 pdf - 127.8 ko

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn
Partager par email
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/audelange-39-a8422.html

S'abonner

Haut de page

Ecomobilité scolaire

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Contacter la DREAL
Déclaration d’accessibilité
Mentions légales

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0