Besançon (25)

Publié le 21/10/2022 | Mis à jour le 18/11/2022

Projet de 1ers boisements pour construction de logements collectifs "Polygone du Génie", date limite de décision le 24/11/2022

cerfa 14734 03 19102022 signe pdf - 1.7 Mio

20221118 ap kpark disp deboisement besancon 25 pdf - 1 Mio

cerfa 14734 03 19102022 signe pdf - 1.7 Mio

annexe complementaire 1 diagnostic environnemental compresse pdf - 7.1 Mio

annexe complementaire 4 diagnostic phytosanitaire pdf - 2.4 Mio

annexe complementaire 5 charte chantier faibles nuisances pdf - 930.8 kio

annexes au cerfa 19102022 vf pdf - 2.5 Mio

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