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Réunions publiques sur les forêts d’altitude du Haut-Jura

Biodiversité Eau Patrimoine

3 février 2020

Manifestation sportive "La transjuracienne 2020" : enquête relative à la dérogation Espèces Protégées

Biodiversité Eau Patrimoine

16 janvier 2020

Demande de dérogation à l’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des corniches calcaires du Doubs déposée par la fédération française de la montagne et de l’escalade du Doubs

Biodiversité Eau Patrimoine

26 septembre 2019

Centre de soins Athenas (39) - Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : période de réponse : du16/09/2019 au 1/10/2019

Biodiversité Eau Patrimoine

13 septembre 2019

Projet de requalification et d’extension de la zone d’activités de Saint Forgeot (71)

Biodiversité Eau Patrimoine

1er août 2019

L’Agence Régionale de la Biodiversité de Bourgogne-Franche-Comté sur les rails

Biodiversité Eau Patrimoine

9 juillet 2019

Ouverture du site Internet Atlas des paysages de Saône-et-Loire

Biodiversité Eau Patrimoine

3 juillet 2019

Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : projet de mise à 2x2 voies de la RN79 (RCEA) du tronçon de La Chapelle du Mont de France (71)

Biodiversité Eau Patrimoine

15 mai 2019

Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des forêts d’altitude du Haut-Jura

Biodiversité Eau Patrimoine

3 mai 2019

Projet de plantation de vignes sur la commune de Pernand-Vergelesses (21)

Biodiversité Eau Patrimoine

17 avril 2019

Projet de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de roche calcaire sur la commune de Ladoix-Serrigny (21)

Biodiversité Eau Patrimoine

16 avril 2019

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