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Projet de modification de l’arrêté « cadre » sur les opérations de régulation des sangliers surabondants dans la réserve naturelle nationale du Val de Loire
Biodiversité Eau Patrimoine
29 juin 2018
Projet de carrière à Chagny (71) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
19 juin 2018
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Programme d’entretien des ouvrages d’art départementaux de la Haute-Saône
Biodiversité Eau Patrimoine
14 juin 2018
Consultation du public - Transjurassienne 2018 - Demande de dérogation relative à des espèces animales protégées.
Biodiversité Eau Patrimoine
31 janvier 2018
Signature d’un arrêté inter-préfectoral de protection de biotope (APPB) portant protection de la basse vallée du Doubs dans les départements de Saône-et-Loire et du Jura
Biodiversité Eau Patrimoine
18 décembre 2017
Projet d’approbation du plan de gestion de la réserve naturelle nationale du Val de Loire
Biodiversité Eau Patrimoine
6 novembre 2017