Bureaux d’études

Réunion du 31 mai 2012

• Supports de présentation

  • La réforme des études d'impact pdf - 2.5 Mio

  • Présentation de l'après midi pdf - 579 kio

    sur le cas par cas, les autres évolutions réglementaires, les outils et le profil environnemental régional

  • Sigogne : présentation de cet outil permettant un porter à connaissance des données naturalistes en Franche-Comté.

• Compte-rendu de la réunion pdf - 64.3 kio

Réunion du 5 juillet 2011

• Supports de présentations

  • Présentation générale du matin pdf - 1.8 Mio

    sur :

    • Rappels sur l’évaluation environnementale
    • Les recommandations de l’autorité environnementale en terme de contenu des études d’impact
    • Les méthodes d’investigations faune / flore / zones humides / habitats naturels (diaporama à venir)
    • L’actualité réglementaire
  • Présentations de l’après midi :

    • Les outils pdf - 467.9 kio

    • L'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 pdf - 551.6 kio

    • Les dérogations relatives à la destruction d’habitats d’espèces protégées (diaporama non récupéré)

    • Les mesures compensatoires pdf - 575.7 kio

• Compte-rendu de la réunion pdf - 95.3 kio

• Annexe 1 : liste des participants pdf - 21.9 kio

• Journée technique sur l’évaluation environnementale du 20 octobre au CETE de Lyon

  • Programme pdf - 637.9 kio

  • Bulletin d'inscription pdf - 76.6 kio

• listes des bureaux d'études et des assistants à maîtrise d'ouvrage pdf - 37.7 kio

  
  
  nous vous invitons à nous faire part des mises à jour nécessaires.