Cercy-la-Tour (58)

Publié le 08/09/2023

Projet d’augmentation des capacités de broyage du centre de collecte et de traitement de pneumatiques usagés, date limite de décision le 10/10/2023

examen cas par cas tc environnement cercy la tour 58 pdf - 617.3 kio

examen cas par cas tc environnement cercy la tour 58 pdf - 617.3 kio

annexe 3 plan situation 1 25000 pdf - 1.9 Mio

annexe 4 photographies pdf - 2.1 Mio

annexe 5 plan projet pdf - 2.1 Mio

annexe 6 plan abords 1 2500 pdf - 3.6 Mio

annexe 7 carte localisation natura 2000 pdf - 4 Mio

annexe volontaire 1 courrier prefecture dde tce pdf - 69 kio

Partager la page

Partager sur Facebook

Partager sur X (anciennement Twitter)

Partager sur LinkedIn

Partager par email

S'abonner

Haut de page

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

info.gouv.fr

service-public.fr

legifrance.gouv.fr

data.gouv.fr

Plan du site

Glossaire

Mentions légales

Accessibilité : non conforme

Mentions légales

Contacter la DREAL

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0