En 2013
- Projet de carte communale de la commune de Pupillin (39)
Arrêté du 11 décembre 2013 pdf - 595.5 kio
portant décision d'examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Souvans (39)
Arrêté du 10 décembre 2013 pdf - 560.8 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Villette-les-Arbois (39)
Arrêté du 22 novembre 2013 pdf - 113.4 kio
portant décision d'examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Botans (90)
Arrêté du 18 novembre 2013 pdf - 563.6 kio
portant décision d'examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de La Marre (39)
Avis du 21 octobre 2013 pdf - 554.3 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Mirebel (39)
Arrêté du 16 octobre 2013 pdf - 274.6 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Géruge (39)
Arrêté du 30 septembre 2013 pdf - 117.8 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Vincent (39)
Arrêté du 30 septembre 2013 pdf - 113.9 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Bornay (39)
Arrêté du 23 septembre 2013 pdf - 279.7 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellecombe (39)
Arrêté du 11 septembre 2013 pdf - 105.4 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonnay (25)
Arrêté du 13 août 2013 pdf - 109.7 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune d’Andelot-Morval (39)
Arrêté du 7 août 2013 pdf - 569.9 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Bourcia (39)
Avis du 19 juillet 2013 pdf - 523.8 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Villechantria (39)
Avis du 18 juillet 2013 pdf - 269.5 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Broissia (39)
Arrêté du 12 juillet 2013 pdf - 567.3 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Val d’Epy (39)
Arrêté du 28 juin 2013 pdf - 100.8 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Neurey-en-Vaux (70)
Arrêté du 28 juin 2013 pdf - 103.7 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune d’Aiglepierre (39)
Arrêté du 12 juin 2013 pdf - 510 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Villers-Farlay (39)
Arrêté du 31 mai 2013 pdf - 528.5 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune d’Ecleux (39)
Arrêté du 31 mai 2013 pdf - 514.4 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Picarreau (39)
Arrêté du 28 mai 2013 pdf - 500.9 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de La Bretenière (25)
Arrêté du 3 mai 2013 pdf - 490.3 kio
portant décision d’examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.
- Projet de carte communale de la commune de Chamole (39)
Arrêté du 11 avril 2013 pdf - 556.6 kio
portant décision d'examen au cas-par-cas :
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale.