Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Contact

Recherche

Presse
Publications
Actualités
- Démarches et services en ligne
- Consultations publiques

Accueil
Thématiques
Evaluation environnementale
Consulter les décisions et avis de l’autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Dossiers déposés avant le 26 novembre 2024
Décisions "cas par cas projet" (dossiers déposés avant le 26 novembre 2024)
Géruge (39)

Géruge (39)

Publié le 04/01/2024 | Mis à jour le 07/02/2024

Projet photovoltaïque à Géruge, date limite de décision le 07/02/2024

Décision du 07/02/2024 pdf - 454.3 kio

Formulaire cerfa pdf - 689.9 kio
pre diagnostic ecologique ger pdf - 2.7 Mio
dossieraccompagnement ger pdf - 4.1 Mio

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Partager par email

S'abonner

Haut de page

Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté

Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire
Mentions légales
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Contacter la DREAL

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0