Montfaucon (25)

Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Demande d'examen pdf - 203.7 kio

Cahier de préconisation de l'AVAP (document de travail) pdf - 7.5 Mio

Plan de protection ZPPAUP approuvé en juin 2010 pdf - 929.8 kio

Plan de zonage de l'AVAP pdf - 611.3 kio

Règlement de l’AVAP (format pdf - 38.4 Mo - 03/02/2014) Document de travail
Règlement de la ZPPAUP (format pdf - 57.9 Mo - 03/02/2014) approuvé en juin 2010

Arrêté préfectoral du 5 mars 2014 pdf - 1 Mio

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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