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Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope du Marais de Saône - Département du Doubs - Communes de Fontain, Gennes, La Vèze, Montfaucon, Morre et Saône

Biodiversité Eau Patrimoine

12 décembre 2018

Consultation du public du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019 sur les enjeux de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques et les enjeux de la prévention des risques d’inondation dans le bassin Rhône-Méditerranée.

Biodiversité Eau Patrimoine

7 décembre 2018

Déviation de Port-sur-Saône par la RN 19 : Lettre d’information n° 13

Transports Mobilités

4 décembre 2018

Ouverture de l’enquête publique pour le projet de classement du site de la Côte de Nuits

Biodiversité Eau Patrimoine

26 novembre 2018

Les immatriculations

Connaissances

16 novembre 2018

Appel à projets dans le cadre de l’initiative France Expérimentation « Dérogations French Mobility, première vague »

Mobilité

12 novembre 2018

Conservatoire botanique national du Bassin parisien – Renouvellement de la dérogation à l’interdiction de collecte de semences et plants de végétaux protégés sur son territoire d’agrément – Période 2017-2022

Biodiversité Eau Patrimoine

8 octobre 2018

Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope de la grotte de Fourbanne - Département du Doubs - Commune de Fourbanne

Biodiversité Eau Patrimoine

3 octobre 2018

Deux territoires de Bourgogne-Franche-Comté lauréats de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « French Mobility »

Mobilité

2 octobre 2018

« Vélo et territoires » : un nouvel Appel à Projets en 2018

Mobilité

2 octobre 2018

Vous détenez des ESP ? Plaquette explicative

SPR

20 septembre 2018

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