Valentigney (25)

Création d’une centrale hydroélectrique sur le Doubs au niveau d’un ancien site existant à Valentigney (25) Exempté d’étude d’impact le 24 septembre 2014

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 787.6 kio

Annexes pdf - 7.8 Mio

Arrêté préfectoral du 24 septembre 2014 pdf - 1.2 Mio

ne soumettant pas le projet à étude d'impact

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