Baume-les-Dames (25)
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Baume-les-Dames
Dispensé d’évaluation environnementale par décision du 17 juin 2016
Préfet
de la région
Bourgogne
-Franche-Comté
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Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Baume-les-Dames
Dispensé d’évaluation environnementale par décision du 17 juin 2016
