Besançon (25)

Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Inondation de Doubs Central sur la commune de Besançon (25)
Exempté d’évaluation environnementale le 09 septembre 2015

Demande_d_examen_cas_par_cas pdf - 1.3 Mo

Carte_globale pdf - 992.5 ko

Cartes pdf - 6 Mo

Arrêté préfectoral du 09 septembre 2015 pdf - 782.5 ko

ne soumettant pas le projet à évaluation environnementale

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