L’État chimique

L’état chimique d’une masse d’eau de surface est évalué à partir d’une liste de substances dites « prioritaires », définies pour le risque qu’elles présentent vis-à-vis du milieu aquatique.

La liste qui fait référence aujourd’hui recense 53 substances ou familles de substances. Elle a été définie par la décision n° 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001, puis reprise dans la directive « NQE » 2008/105/CE du 16 décembre 2008 remplacée par La directive 2013/39/UE du 12 août 2013.

Pour tenir compte des évolutions du savoir scientifique, de la connaissance des milieux et de l’apparition de nouvelles substances, cette liste est réexaminée au minimum tous les quatre ans. Le dernier réexamen ayant conduit à des révisions, la directive 2013/39/UE a été adoptée le 12 août 2013 par l’Union Européenne.

Pour chaque substance, la détermination de l’état chimique passe par :

• la réalisation d’analyses de la concentration de la substance dans l’eau et/ou dans un être vivant ;
• la comparaison des résultats à des seuils fixés réglementairement, nommés norme de qualité environnementale (NQE). Elles sont établies sur la bases de considérations écotoxicologiques, après validation par des experts scientifiques.

Des NQE sur matrice eau, sédiments ou biote sont également définies pour d’autres substances. Cela concerne les polluants spécifiques de l’état écologique et les substances dites « pertinentes ».