Le Belieu (25)

Création d’une zone d’activité sur une surface de 93 139 m²
Demande n° F 043 13 P0005

Formulaire CERFA pdf - 3.3 Mo

Annexe 2 : Plan de situation pdf - 1 Mo

Annexe 3 Photographies pdf - 5 Mo

Annexe 4 Plan_de_composition pdf - 785 ko

Annexe 5 Plan des abords pdf - 287.4 ko

Note de présentation pdf - 6.9 Mo

Cahier de prescriptions architecturales paysagères et environnementales pdf - 6.3 Mo

Coupes pdf - 1017.2 ko

Diagnostic écologique faune flore et habitats pdf - 2.6 Mo

Diagnostic environnemental 2002 - Cabinet Gaudriot pdf - 2.2 Mo

Dossier Loi sur l'Eau pdf - 8.7 Mo

Etudes hydrogéologiques pdf - 2.3 Mo

Plan AEP pdf - 894.4 ko

Plan des réseaux secs pdf - 933.2 ko

Plan eau potable pdf - 895 ko

Plan eaux usées pdf - 873.8 ko

POS règlement pdf - 1.8 Mo

Programme des travaux pdf - 2.8 Mo

Volet Paysager pdf - 6.7 Mo

Arrêté préfectoral du 26 mars 2013 pdf - 925.6 ko

exemptant le projet d’étude d’impact

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