Outils et données
Quelques suggestions
- les pages « information géographique » de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- deux guides relatifs à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et des autres documents de planification :
- Guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme - Commissariat général au développement durable (CGDD) - Références – 2011
- Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique - Note méthodologique - CGDD | CEREMA - 2015
- pour approfondir :
- les fiches pratiques sur les documents de planification de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
- La collection « THEMA » du Ministère de la Transition écologique et solidaire, dont :
- Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC (format pdf - 5.8 Mo - 26/02/2019)
- Évaluation environnementale La phase d’évitement de la séquence ERC (format pdf - 5.2 Mo - 26/02/2019)
- La séquence « éviter, réduire et compenser », un dispositif consolidé (format pdf - 995.9 ko - 26/02/2019)
- Évaluation environnementale Infrastructures de transport et urbanisation Préconisations méthodologiques (format pdf - 18.4 Mo - 26/02/2019)
- Évaluation environnementale - Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (format pdf - 1.4 Mo - 26/02/2019)
- Évaluation environnementale Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 26/02/2019)