Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
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Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
PPRI de la Savoureuse pdf - 207.8 ko
Arrêté préfectoral n° 5916 du 8 octobre 2004 (révision en cours)
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Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
PPRI du Doubs et de l'Allan pdf - 210.3 ko
Arrêté préfectoral n° 2645 du 27 mai 2005.
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Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
PPRI du Doubs central pdf - 328.7 ko
Arrêté préfectoral n° 1225 du 28 mars 2008, modifié par arrêté préfectoral n° 457 du 16 février 2009 sur la commune de Baume-les-Dames.
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Note de présentation, règlement et cartographies (aléas, enjeux et zonage réglementaire) accessibles sur le site internet de la Préfecture du Doubs.
PPRI de la Loue pdf - 331.9 ko
Arrêté préfectoral n° 3017 du 1er juillet 2008, modifié par arrêté préfectoral n° 2011039-0001 du 8 février 2011 sur la commune d’Arc-et-Senans et par arrêté préfectoral n° 2013084-0016 du 25 mars 2013 sur la commune de Quingey.
- 4 PPRI sont également en cours d’élaboration : le PPRI de l’Ognon, le PPRI du Doubs amont, le PPRI du Gland et le PPRI de la Feschotte. Pour plus d’informations, consultez le site internet de la Préfecture du Doubs.