Textes introductifs
Les textes introductifs
publié le 6 février 2018
Sommaire des textes introductifs (format pdf - 103.2 ko - 05/01/2015)
Espaces protégés
- Les mesures réglementaires dédiées aux espaces protégés sont exceptionnelles : elles ne représentent que 1,56 % de la surface régionale (réserves naturelles nationales et régionales, arrêtés de protection de biotopes, réserves biologiques forestières intégrales et dirigées) et sont le plus souvent accompagnées de la mise en œuvre de mesures de gestion et de suivi.
- Protection de Biotope (format pdf - 1.6 Mo - 05/01/2015)
- Réserves Naturelles Nationales et Régionales (format pdf - 192.1 ko - 05/01/2015)
- Réserves Biologiques Dirigées et Intégrales (format pdf - 171.6 ko - 05/01/2015)
- Sites classés et sites inscrits (format pdf - 2.2 Mo - 05/01/2015)
- Zones naturelles d’intérêts écologiques, faunistiques et floristiques (format pdf - 6.4 Mo - 05/01/2015)
- Natura 2000 (format pdf - 184 ko - 05/01/2015)
- Véhicules motorisés dans les espaces naturels (format pdf - 227.9 ko - 05/01/2015)
Espèces protégées
- Protection des espèces sauvages en Franche-Comté (format pdf - 165.3 ko - 05/01/2015)
- Cueillette et ramassage de spécimens d’espèces végétales et escargots (format pdf - 133.9 ko - 05/01/2015)
- Brûlage, entretien et broyage des végétaux – Prévention des incendies (format pdf - 138.5 ko - 05/01/2015)
Eau et milieux aquatiques
- Frayères et zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole (format pdf - 134 ko - 05/01/2015)
- Cartographie des cours d’eau (format pdf - 140.1 ko - 05/01/2015)
Risques Naturels
- 15_Texte_introductif_PPRN (format pdf - 156 ko - 05/01/2015)
- Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrain (format pdf - 1.4 Mo - 05/01/2015)
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation (format pdf - 1.3 Mo - 05/01/2015)
- Atlas des zones inondables (format pdf - 136.2 ko - 05/01/2015)