Consultation du public - Transjurassienne 2018 - Demande de dérogation relative à des espèces animales protégées.
Biodiversité Eau Patrimoine
31 janvier 2018
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Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Programme d’entretien des ouvrages d’art départementaux de la Haute-Saône
Biodiversité Eau Patrimoine
14 juin 2018
Projet de carrière à Chagny (71) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
19 juin 2018
Projet de modification de l’arrêté « cadre » sur les opérations de régulation des sangliers surabondants dans la réserve naturelle nationale du Val de Loire
Biodiversité Eau Patrimoine
29 juin 2018
Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope de la grotte de Fourbanne - Département du Doubs - Commune de Fourbanne
Biodiversité Eau Patrimoine
3 octobre 2018
Ouverture de l’enquête publique pour le projet de classement du site de la Côte de Nuits
Biodiversité Eau Patrimoine
26 novembre 2018