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Signature d’un arrêté préfectoral de protection de biotope des « Grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey »
Biodiversité Eau Patrimoine
31 mars 2021
Signature d’un arrêté préfectoral de protection d’habitat naturel de la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois
Biodiversité Eau Patrimoine
31 mars 2021
Abrogation de l’arrêté préfectoral de protection de biotope n°601 du 29 mai 2009 sur le Bosquet des Perrières à Dole
Biodiversité Eau Patrimoine
31 mars 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement - Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Voulaines-lesTempliers (21)
Biodiversité Eau Patrimoine
1er juin 2021
Les chiffres clés de l’eau, de la nature et des paysages en Bougogne-Franche-Comté
Biodiversité Eau Patrimoine
30 juin 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L. 411-2 du code de l’environnement par l’association CPEPESC pour la période 2021 à 2025
Biodiversité Eau Patrimoine
4 novembre 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Travaux sur façade de l’aile externat Site Clémenceau du Lycée Jules Haag à Besançon (25)
Biodiversité Eau Patrimoine
9 novembre 2021