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Projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon (25) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
14 janvier 2019
Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur le Marais de Saône
Biodiversité Eau Patrimoine
18 février 2019
Consultation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des forêts d’altitude du Haut-Jura - Département du Jura - Communes de Arsure-Arsurette, Bellefontaine, Bois-d’Amont, Cerniebaud, Fraroz, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Longchaumois, Mignovillard, Hauts-de-Bienne et Prémanon
Biodiversité Eau Patrimoine
26 mars 2019
Projet de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de roche calcaire sur la commune de Ladoix-Serrigny (21)
Biodiversité Eau Patrimoine
16 avril 2019
Projet de plantation de vignes sur la commune de Pernand-Vergelesses (21)
Biodiversité Eau Patrimoine
17 avril 2019
Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des forêts d’altitude du Haut-Jura
Biodiversité Eau Patrimoine
3 mai 2019
L’Agence Régionale de la Biodiversité de Bourgogne-Franche-Comté sur les rails
Biodiversité Eau Patrimoine
9 juillet 2019
Projet de requalification et d’extension de la zone d’activités de Saint Forgeot (71)
Biodiversité Eau Patrimoine
1er août 2019
Centre de soins Athenas (39) - Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : période de réponse : du16/09/2019 au 1/10/2019
Biodiversité Eau Patrimoine
13 septembre 2019