Information sur le territoire d’implantation de vos projets
La Dreal est régulièrement sollicité pour des demandes d’informations et de renseignements dans le cadre de l’élaboration de projets et des études afférentes.
Cette page répertorie tous les sites publics utiles, afin d’y trouver l’ensemble des informations réglementaires et de connaissance à notre disposition. Tous ces sites sont consultables par un simple clic sur le lien.
En complément, nous vous conseillons également de consulter le site internet de la Direction départementale des territoires d’implantation de votre projet.
Si, après consultation des informations pertinentes pour votre projet à partir de ces sites, vous aviez des questions sur des thématiques déterminées, nous sommes disponibles pour vous apporter des compléments précis. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir cibler vos demandes, afin que nous puissions les orienter rapidement sur le ou les services correspondants.
Recommandations pour les projets
Les recommandations faites dans le cadre de l’évaluation environnementale et visant à l’amélioration des projets antérieurs seront utilement consultés via les sites ci-dessous =>
* jusqu’en 2024
* à partir de 2025
Informations thématiques et données
Les informations et les études produites par la DREAL sont disponibles sur ce même site
et sur le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-ComtéLes données géographiques produites par et pour les services de la DREAL sont disponibles en téléchargement et en flux à partir du catalogue de données de la plateforme IDéO BFC.
Elles sont également consultables directement dans un panel de cartes dynamiques élaborées par la DREAL, et par d’autres partenaires régionaux.
Le cas échéant, des fiches descriptives de chaque entité complètent l’information géographique. Nous vous invitons à prendre connaissance du "guide d’utilisation" proposé sur la fenêtre d’accueil pour exploiter toutes les possibilités de ces cartes.Selon les enjeux, nous vous recommandons également de consulter les sites suivants.
Risques
Avec : ➢ la cartographie des PPR ; ➢ les canalisations de transport de matières dangereuses ; ➢ la localisation des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation et à enregistrement ; ➢ les cartes sur le potentiel radon ; ➢ l’état de la connaissance sur le retrait gonflement des argiles ; ➢ la carte réglementaire des séismes ; ➢ superposable avec certaines protections environnementales (Parcs naturels, réserves, ZNIEFF, etc.). Et en complément pour la région :
Contraintes et servitudes
Biodiversité
Paysage
Eau
Climat, air, énergie
Aménagement, sobriété foncière, mobilité