Contrôle des transports : les autorités françaises et suisses poursuivent leur coopération

Le mercredi 07/10/2020, les Contrôleurs des Transports Terrestres de la DREAL ont participé à une journée d’échanges avec leurs collègues de l’Administration Fédérale des Douanes suisses au poste-frontière de Vallorbe.

Cette journée, très appréciée par l’ensemble des participants, faisait suite à une première rencontre en juin 2019, suivie de plusieurs opérations conjointes (1 par mois) entre juillet 2019 et septembre 2020.

La matinée a été consacrée à des échanges, en salle, autour de l’organisation et des habilitations de chacun des corps de contrôle. Après un déjeuner pris en commun, les participants ont effectué un contrôle conjoint, l’après-midi, permettant, entre autres, de partager leur expérience sur les pratiques de contrôle, les fraudes détectées et les matériels utilisés.

Ainsi, les CTT de la DREAL ont pu sensibiliser les douaniers suisses sur la réglementation des transports, et notamment le cabotage et les autorisations de transports ; inversement, les représentants suisses ont pu présenter aux CTT leurs connaissances et leurs modalités de contrôles en terme d’arrimage et de contrôle technique des poids-lourds.

Lors de ce contrôle, auquel ont pris part 10 agents de la DREAL et 6 douaniers suisses, 15 véhicules ont été contrôlés et 9 infractions ont été constatées, dont 4 délits (licences de transport non valables et absences de chronotachygraphe).

Suite à ces échanges fructueux, les contrôles conjoints réguliers entre les deux administrations frontalières sont évidemment appelés à se poursuivre, et l’organisation d’une prochaine journée d’échanges est d’ores et déjà prévue en 2021.