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Transports Mobilités

Contrôle des transports : les autorités françaises et suisses poursuivent leur coopération

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publié le 19 octobre 2020

Le mercredi 07/10/2020, les Contrôleurs des Transports Terrestres de la DREAL ont participé à une journée d’échanges avec leurs collègues de l’Administration Fédérale des Douanes suisses au poste-frontière de Vallorbe.

Cette journée, très appréciée par l’ensemble des participants, faisait suite à une première rencontre en juin 2019, suivie de plusieurs opérations conjointes (1 par mois) entre juillet 2019 et septembre 2020.

La matinée a été consacrée à des échanges, en salle, autour de l’organisation et des habilitations de chacun des corps de contrôle. Après un déjeuner pris en commun, les participants ont effectué un contrôle conjoint, l’après-midi, permettant, entre autres, de partager leur expérience sur les pratiques de contrôle, les fraudes détectées et les matériels utilisés.


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Ainsi, les CTT de la DREAL ont pu sensibiliser les douaniers suisses sur la réglementation des transports, et notamment le cabotage et les autorisations de transports ; inversement, les représentants suisses ont pu présenter aux CTT leurs connaissances et leurs modalités de contrôles en terme d’arrimage et de contrôle technique des poids-lourds.

Lors de ce contrôle, auquel ont pris part 10 agents de la DREAL et 6 douaniers suisses, 15 véhicules ont été contrôlés et 9 infractions ont été constatées, dont 4 délits (licences de transport non valables et absences de chronotachygraphe).

Suite à ces échanges fructueux, les contrôles conjoints réguliers entre les deux administrations frontalières sont évidemment appelés à se poursuivre, et l’organisation d’une prochaine journée d’échanges est d’ores et déjà prévue en 2021.