Vregille (70)

Demande n° F 043 13 P 0030
Construction d’une centrale hydro-électrique sur l’Ognon

Cerfa pdf - 5.6 Mo

Plan de localisation pdf - 65.8 ko

Localisation du projet avec prise de vue de l'implantation pdf - 211.1 ko

Plan de situation pdf - 356.2 ko

Vue aérienne pdf - 126.1 ko

Etude de faisabilité du projet pdf - 2.5 Mo

comprenant les annexes obligatoires

Arrêté préfectoral du 16 juillet 2013 pdf - 1 Mo

exemptant le projet d’étude d’impact

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