Projet de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de roche calcaire sur la commune de Ladoix-Serrigny (21)
Biodiversité Eau Patrimoine
16 avril 2019
Articles
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Consultation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des forêts d’altitude du Haut-Jura - Département du Jura - Communes de Arsure-Arsurette, Bellefontaine, Bois-d’Amont, Cerniebaud, Fraroz, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Longchaumois, Mignovillard, Hauts-de-Bienne et Prémanon
Biodiversité Eau Patrimoine
26 mars 2019
Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur le Marais de Saône
Biodiversité Eau Patrimoine
18 février 2019
Projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon (25) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
14 janvier 2019
Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope de la grotte de Fourbanne - Département du Doubs - Commune de Fourbanne
Biodiversité Eau Patrimoine
3 octobre 2018
Projet de modification de l’arrêté « cadre » sur les opérations de régulation des sangliers surabondants dans la réserve naturelle nationale du Val de Loire
Biodiversité Eau Patrimoine
29 juin 2018
Projet de carrière à Chagny (71) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Biodiversité Eau Patrimoine
19 juin 2018