Consultations Biodiversité Eau Paysages
Participation du public aux décisions en matière d’environnement - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) sur les « (...)
Bilan de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.
1er février 2021
Participation du public aux décisions en matière d’environnement - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel sur la (...)
Bilan de la consultation du public sur le projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel sur la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois.
1er février 2021
Consultation du public - Approbation du plan de gestion 2020-2030 de la RNN de la Grotte du Carroussel
projet arrete pg carroussel 2020 2030 pdf - 72.6 ko
27 janvier 2021
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin (...)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin versant du Territoire de Belfort
7 janvier 2021
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) sur les « Grèves et îles du Doubs entre (...)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur les grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.
18 décembre 2020
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel sur la Cascade des Tufs des (...)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection d’habitat naturel est établi sur la cascade des Tufs et ses abords sur la commune des Planches-près-Arbois.
23 novembre 2020
Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Projet de desserte forestière à Septmoncel-les-Molunes et Bellecombe (...)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L.411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les espèces impactées (...)
16 juin 2020