Energies renouvelables et conciliation des enjeux naturels et patrimoniaux
Les dernières publications régionales :
• Projets éoliens et espèces protégées : préconisation pour les études d’impact (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_cadrage_ep_dossier_eolien_vf.pdf
• Outil interactif de synthèse des données recueillies sur la mortalité des oiseaux et des chiroptères dans les parcs éoliens en service en Bourgogne-Franche-Comté (sur la base des suivis environnementaux) (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://ssm-ecologie.shinyapps.io/suivi_eolien_bfc/
• Points d’attention relevés par la MRAE Bourgogne Franche-Comté pour les projets éoliens et photovoltaïques (MRAE Bourgogne Franche-Comté, 2025)
https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/les-points-d-attention-de-la-mrae-bourgogne-a1494.html
• Déclinaison de la Loi Industrie Verte pour les projets éoliens, Phase de cadrage préalable, Éléments attendus pour l’analyse des enjeux relatifs à la biodiversité et aux paysages (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/202509_attendus_sbep_cadrage_prealable_vf.pdf
• Séminaire EnR et Conciliation des enjeux naturels et patrimoniaux - Présentation "Points d’attention et outils pour une instruction facilitée" (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DDT 71, UDAP 39, 2025, slides 23/83 et suivants)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/presentation_180925_aprem.pdf
Outils pour connaître les enjeux de biodiversité dans la région
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• Carte dynamique Biodiversité en Bourgogne-Franche-Comté
Cette carte présente les enjeux de biodiversité (zonages environnementaux, milieux naturels, mesures de gestion …). Elle permet, par simple clic sur les entités affichées, de retrouver des informations sur ses caractéristiques.https://cartes.ternum-bfc.fr/?config=apps/dreal-bourgogne-franche-comte/carte-biodiversite.xml#
• Sigogne
Plateforme de géoservices pour la biodiversité Bourgogne-Franche-Comté, portée par l’Agence Régionale de la Biodiversité Bourgogne-Franche-Comté, pour connaître les enjeux de biodiversité déjà identifiés dans le secteur (données validées avant mise en ligne) : données relatives aux milieux et aux espèces identifiées par des observateurs
https://www.sigogne.org
Des fonctionnalités les plus poussées sont mises à disposition des professionnels de la biodiversité, demander l’accès « professionnel » sur le site www.sigogne.org -
• Avifaune et éolien en Bourgogne-Franche-Comté - Outils d’aide à l’identification des enjeux - Volet reproduction et hivernage Franche-Comté : identification des enjeux (LPO, 2021)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/avifaune_et_eolien_en_bourgogne-franche-comte_lpobfc2021_vf.pdf• Cartographie de la migration et des noyaux de population du milan royal en BFC (LPO Bourgogne-Franche-Comté, 2023)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/etudemigrationmilanroyal_lpobfc_vdef.pdf• Carte des corridors de déplacement et des couloirs de migration (Team Chiro, Centre d’Écologie et des Sciences de la Conservation)
https://croemer3.wixsite.com/teamchiro/spatial-planning?lang=fr• Carte des mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité
https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/mesures-compensatoires-des-atteintes-a-la-biodiversite• Autres documents de référence disponibles sous https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/guides-et-outils-a10307.html
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• Données de l’étude d’harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique en Bourgogne-Franche-Comté
https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/donnees-de-letude-dharmonisation-des-trames-vertes-et-bleues-des-schemas-regionaux-de-coherence-eco• Données cartographiques du Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides
https://sig.reseau-zones-humides.org/ -
• Atlas de la biodiversité communale
Démarche qui permet à une commune, ou une structure intercommunale, de connaître, de préserver et de valoriser son patrimoine naturel. Utile pour connaître les enjeux et choisir le site.
https://www.ofb.gouv.fr/abc
Outils pour connaître les enjeux de paysage et de patrimoine dans la région
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• Carte dynamique Territoires et Paysages en Bourgogne-Franche-Comté
Cette carte présente les périmètres de sites classés, inscrits, UNESCO, Grands Sites de France, AIP éolien, propose des éléments issus des atlas des paysages, … Elle permet, par simple clic sur les entités affichées, de retrouver des informations sur les caractéristiques paysagères du site à préserver.
https://cartes.ternum-bfc.fr/?config=apps/dreal-bourgogne-franche-comte/carte-territoires-et-paysages.xml#• Atlas des patrimoines
L’Atlas des patrimoines propose un accès cartographique (par la géolocalisation) à des informations culturelles et patrimoniales. Il permet de rechercher, visualiser, éditer et télécharger des données géographiques sur un territoire.
http://atlas.patrimoines.culture.fr• Caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2019)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/documents-a8293.html• Sites classés - Documents de gestion
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/les-documents-de-gestion-des-sites-classes-a7412.html• Étude sur les paysages remarquables de la région Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2022)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/etude-sur-les-paysages-remarquables-de-la-region-a9923.html -
• Atlas 21 (2010) : https://side.developpement-durable.gouv.fr/Default/doc/SYRACUSE/681060/atlas-des-paysages-de-la-cote-d-or?_lg=fr-FR
• Atlas 25 (2001) : https://www.habiternosterritoires-bfc.fr/les-atlas-des-paysages-doubs-25,87.htm
• Atlas 39 (2023) : https://atlas-paysages.jura.developpement-durable.gouv.fr/
• Atlas 58 (2011) : https://www.nievre.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Paysages/Atlas-des-paysages-de-la-Nievre
• Atlas 70 (2001) : https://www.habiternosterritoires-bfc.fr/les-atlas-des-paysages-haute-saone-70,86.htm
• Atlas 71 (2019) : https://www.atlas-paysages.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr/
• Atlas 89 (2008) : https://www.yonne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Protection-de-l-environnement/Protection-des-paysages/Atlas-des-paysages-de-l-Yonne
• Atlas 90 (2001) : https://www.habiternosterritoires-bfc.fr/les-atlas-des-paysages-territoire-de-belfort-90,161.htm
Outils pour connaître le développement des EnR dans la région
-
• Portail cartographique des énergies renouvelables
Cliquer sur la pile en haut à droite > + de données > Rubriques "Enjeux" et "Éléments de connaissance", cocher les couches à ajouter
https://macarte.ign.fr/carte/1X3jxe/Carte-EnR-Grand-public
• Observatoire régional et territorial Énergie -Climat - Air de Bourgogne Franche-Comté
https://www.oreca-bfc.fr/
• Carte dynamique des décisions et avis rendus par l’autorité environnementale
https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=81a7c7aa-c5fa-4ae4-b989-5de5d25c17d6#-%3Ehttps://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=81a7c7aa-c5fa-4ae4-b989-5de5d25c17d6• Cartographie de l’implantation des projets éoliens en Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
https://cartes.ternum-bfc.fr/?config=apps/dreal-bourgogne-franche-comte/carte-generaliste-bfc.xml• Point de situation sur l’éolien en Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/les-projets-eoliens-en-bourgogne-franche-comte-a6762.html• Panorama de l’éolien en BFC : bilan, appropriation et retours d’expériences (ADEME, 2024)
https://librairie.ademe.fr/societe-et-politiques-publiques/7549-panorama-de-l-eolien-en-bourgogne-franche-comte-9791029722714.html• Prospective - Transitions 2050 - Feuilleton Mix électrique (ADEME, 2022)
https://librairie.ademe.fr/societe-et-politiques-publiques/5352-prospective-transitions-2050-feuilleton-mix-electrique-9791029719448.html
Éolien : Outils pour la conciliation avec les enjeux naturels et patrimoniaux
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• Une page dédiée du site de la DREAL Bourgogne - Franche – Comté présente en détails la réglementation relative aux espèces protégées et guide le lecteur dans l’élaboration de son projet de manière à garantir une prise en compte effective de la préservation des espèces (Service biodiversité, eau, patrimoine) :
- Grands principes de la réglementation
- Procédure de dérogation des espèces
- Grandes étapes d’un projet
- Déroulé de la procédure administrative
- Ressources
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/protection-reglementaire-des-especes-r3317.html• Projets éoliens et espèces protégées : préconisation pour les études d’impact (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_cadrage_ep_dossier_eolien_vf.pdf• Outil interactif de synthèse des données recueillies sur la mortalité des oiseaux et des chiroptères dans les parcs éoliens en service en Bourgogne-Franche-Comté (sur la base des suivis environnementaux) (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)
https://ssm-ecologie.shinyapps.io/suivi_eolien_bfc/)• Rapports des suivis environnementaux des parcs éoliens de Bourgogne Franche-Comté
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/suivis-environnementaux-des-parcs-eoliens-a10841.html• Observatoire des Énergies Renouvelables et de la biodiversité
https://enr-pprod.ofb.fr/• Autres documents de référence disponibles sous https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/guides-et-outils-a10307.html
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• Éolien et biodiversité : Synthèse des connaissances sur les impacts et les moyens de les atténuer (LPO – ONCFS, 2019)
https://eolien-biodiversite.com/IMG/pdf/lpo_oncfs_2019.pdf• Portail technique de l’OFB - Concilier transition énergétique et reconquête de la biodiversité
L’Office français de la biodiversité (OFB) travaille avec l’Ademe et toute la chaîne d’acteurs pour accompagner sa mise en place : de la caractérisation des risques d’incidences sur la biodiversité, les sols, les paysages… à la recherche de solutions de conciliation
https://professionnels.ofb.fr/fr/energies-renouvelables-biodiversite• Leviers et biodiversité dans le développement des EnR (OFB, 2023)
https://professionnels.ofb.fr/fr/doc/leviers-prise-en-compte-biodiversite-dans-developpement-energies-renouvelables• Améliorer la prise en compte de la biodiversité dans la planification et la conception des projets éoliens et photovoltaïques (UICN France, 2023)
https://uicn.fr/wp-content/uploads/2023/11/uicn-biodiversite-et-enr.pdf -
• Note pour la réalisation des photomontages des projets éoliens (DREAL Hauts de France, Grand-Est et Normandie, 2021)
https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/?Note-sur-les-photomontages• Fiche sur le phénomène de saturation liée aux projets éoliens (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2020)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_saturation_vf_fevrier_2021.pdf• Fiche sur le phénomène de surplomb liée aux projets éoliens (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2023)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiche_surplomb_02_23_vf.pdf -
Les AIP n’ont pas de valeur réglementaire, mais elles constituent une expertise paysagère, historique, culturelle, sociale. A caractère informatif, elles fournissent un cadre pour dialoguer avec les porteurs de projets et les habitants. Elles peuvent également être utilisées pour introduire des règles dans les documents de planification (PLU et PLUi).
• Aire d’influence paysagères de Ronchamp vis-à-vis de l’éolien (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2020)
- Étude complète : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/etude-paysagere-relative-au-developpement-de-l-a8789.html
- Données SIG : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/aire-dinfluence-paysagere-aip-du-site-de-la-chapelle-notre-dame-du-haut-de-ronchamp-vis-a-vis-des-p• Aire d’influence paysagères de Bibracte vis-à-vis de l’éolien (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2021)
- Étude complète : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/aire-d-influence-paysagere-aip-du-grand-site-de-a9404.html
- Données SIG : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/aire-dinfluence-paysagere-du-grand-site-de-france-bibracte• Aire d’influence paysagères de Vézelay vis-à-vis de l’éolien (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2017)
- Étude complète : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/aire-d-influence-paysagere-de-vezelay-et-projets-a7082.html
- Données SIG : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/aire-dinfluence-paysagere-de-vezelay• Espaces de précaution vis-à-vis de l’éolien pour le Bien des Salines (DREAL et DRAC Bourgogne-Franche-Comté, 2020)
- Études et données SIG : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/espaces-de-precaution-vis-a-vis-de-leolien-en-bourgogne-franche-comte• Aire d’influence paysagère du Charolais-Brionnais vis-à-vis de l’éolien
A venir -
• Réaliser la transition énergétique par le paysage (ADEME, Ministère de la transition écologique, 2024)
https://librairie.ademe.fr/urbanisme-territoires-et-sols/7352-realiser-la-transition-energetique-par-le-paysage-9791029722042.html• Concilier paysage et transition énergétique dans les Grands Sites de France - Stratégies et Méthodes (Réseau des Grands Sites de France, 2025)
https://www.grandsitedefrance.com/images/ressources_rgsf/guide_paysage_et_transition_energetique.pdf• Guide sur les projets d’énergie éolienne et solaire dans un contexte de patrimoine mondial (UNESCO, 2025)
https://whc.unesco.org/fr/renewable-energy/• Paysage, acceptabilité et éoliens en BFC (ADEME et Collectif Paysage Après Pétrole, 2023)
https://librairie.ademe.fr/societe-et-politiques-publiques/7239-paysages-acceptabilite-et-eolien-analyse-des-freins-et-des-oppositions-en-bourgogne-franche-comte.html• Accorder énergies renouvelables et patrimoine culturel pour des territoires durables et harmonieux (Réseau CLER, 2025)
https://cler.org/wp-content/uploads/2025/02/comprendre-energies-renouvelables-et-patrimoine.pdf -
• Page du site du ministère de la Transition Écologique sur la démarche "Éviter, réduire et compenser les impacts sur l’environnement"
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/eviter-reduire-compenser-impacts-lenvironnement
• Guide relatif à l’élaboration des études d’impacts des projets de parcs éoliens terrestres (Ministère de la Transition écologique, 2020)
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide_EIE_MAJ%20Paysage_20201029-2.pdf• Charte du cadrage des projets éoliens (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2023)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/charte-du-cadrage-des-projets-eoliens-a8764.html• Déclinaison de la Loi Industrie Verte pour les projets éoliens, Phase de cadrage préalable, Éléments attendus pour l’analyse des enjeux relatifs à la biodiversité et aux paysages (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/202509_attendus_sbep_cadrage_prealable_vf.pdf• Points d’attention relevés par la MRAE Bourgogne Franche-Comté pour les projets éoliens (MRAE Bourgogne Franche-Comté, 2025)
https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/les-points-d-attention-de-la-mrae-bourgogne-a1494.html
Photovoltaïque : Outils pour la conciliation des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques avec les enjeux naturels et patrimoniaux
-
• Une page dédiée du site de la DREAL Bourgogne - Franche – Comté présente en détails la réglementation relative aux espèces protégées et guide le lecteur dans l’élaboration de son projet de manière à garantir une prise en compte effective de la préservation des espèces (Service biodiversité, eau, patrimoine) :
- Grands principes de la réglementation
- Procédure de dérogation des espèces
- Grandes étapes d’un projet
- Déroulé de la procédure administrative
- Ressources
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/protection-reglementaire-des-especes-r3317.html• Protocoles d’inventaires - Prise en compte des habitats et des espèces dans les projets et activités (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2024)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/pages_298a332_de_bfcn40_cahiers_ld.pdf• Observatoire des Énergies Renouvelables et de la biodiversité
https://enr-pprod.ofb.fr/• Autres documents de référence disponibles sous https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/guides-et-outils-a10307.html
-
• Photovoltaïque, sol et biodiversité - Enjeux et bonnes pratiques (ADEME – OFB, 2023)
https://librairie.ademe.fr/energies/6122-photovoltaique-sol-et-biodiversite-enjeux-et-bonnes-pratiques-9791029709999.html• Guide Pour une meilleure intégration des enjeux chiroptères sur les centrales solaires photovoltaïques au sol (LPO AURA, MNHN, CNR et OFB, 2024)
https://auvergne-rhone-alpes.lpo.fr/wp-content/uploads/Guide-pour-une-meilleure-integration-des-enjeux-chiropteres-sur-les-centrales-solaires-photovoltaiques-au-sol-LPO-Aura.pdf• Guide technique d’éco-conception des centrales photovoltaïques, un outil d’aide à l’intégration écologique (Guide PIESO, ADEME, 2020)
https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2020_pieso_guidetechnique.pdf• Guide sur les impacts écologiques des clôtures et solutions de remédiation possibles (OFB, 2023)
https://www.trameverteetbleue.fr/documentation/references-bibliographiques/impacts-ecologiques-clotures-solutions-remediation• Portail technique de l’OFB - Concilier transition énergétique et reconquête de la biodiversité
L’Office français de la biodiversité (OFB) travaille avec l’Ademe et toute la chaîne d’acteurs pour accompagner sa mise en place : de la caractérisation des risques d’incidences sur la biodiversité, les sols, les paysages… à la recherche de solutions de conciliation
https://professionnels.ofb.fr/fr/energies-renouvelables-biodiversite• Leviers et biodiversité dans le développement des EnR (OFB, 2023)
https://professionnels.ofb.fr/fr/doc/leviers-prise-en-compte-biodiversite-dans-developpement-energies-renouvelables• Améliorer la prise en compte de la biodiversité dans la planification et la conception des projets éoliens et photovoltaïques (UICN France, 2023)
https://uicn.fr/wp-content/uploads/2023/11/uicn-biodiversite-et-enr.pdf -
• Guide « Ambitions régionales - Photovoltaïque au sol et paysage » (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
A venir• Guide de l’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires (Ministère de la Culture - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires - Ministère de la Transition énergétique, 2023)
https://www.culture.gouv.fr/fr/thematiques/monuments-sites/ressources/les-guides-guides-techniques-fascicules-et-manuels/guide-de-l-insertion-architecturale-et-paysagere-des-panneaux-solaires -
Les AIP n’ont pas de valeur réglementaire, mais elles constituent une expertise paysagère, historique, culturelle, sociale. A caractère informatif, elles fournissent un cadre pour dialoguer avec les porteurs de projets et les habitants. Elles peuvent également être utilisées pour introduire des règles dans les documents de planification (PLU et PLUi).
• Aire d’influence paysagère de Bibracte vis-à-vis du photovoltaïque (DREAL Bourgogne-Franche-Comté, 2025)
- Étude : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/aire-d-influence-paysagere-de-bibracte-morvan-des-a11055.html
- Données SIG : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/aire-dinfluence-paysagere-du-grand-site-de-france-bibracte-vis-a-vis-des-projets-photovoltaiques-au -
• Réaliser la transition énergétique par le paysage (ADEME, Ministère de la transition écologique, 2024)
https://librairie.ademe.fr/urbanisme-territoires-et-sols/7352-realiser-la-transition-energetique-par-le-paysage-9791029722042.html• Concilier paysage et transition énergétique dans les Grands Sites de France - Stratégies et Méthodes (Réseau des Grands Sites de France, 2025)
https://www.grandsitedefrance.com/images/ressources_rgsf/guide_paysage_et_transition_energetique.pdf• Guide sur les projets d’énergie éolienne et solaire dans un contexte de patrimoine mondial (UNESCO, 2025)
https://whc.unesco.org/fr/renewable-energy/• Guide solaire et patrimoine protégé (FNCCR)
Application du cadre juridique pour favoriser la bonne adéquation du solaire dans le patrimoine juridique. Créer les paysages d’aujourd’hui en respectant l’héritage du passé : énergie solaire et patrimoine protégé
https://www.fnccr.asso.fr/article/guide-solaire-et-patrimoine-protege/• Guide de recommandations pour l’intégration paysagère des panneaux solaires (CAUE Essonne)
https://www.essonne21.fr/?article644• Accorder énergies renouvelables et patrimoine culturel pour des territoires durables et harmonieux (Réseau CLER, 2025)
https://cler.org/wp-content/uploads/2025/02/comprendre-energies-renouvelables-et-patrimoine.pdf• Adapter le bâti ancien aux enjeux climatiques – Guide pour la réhabilitation du bâti en centre-bourg (Ministère de la Culture, DRAC, Ajena)
https://www.ajena.org/nos-missions/etudes-et-expertise/adapter-le-bati-ancien/guide-et-outils -
• Page du site du ministère de la Transition Écologique sur la démarche "Éviter, réduire et compenser les impacts sur l’environnement"
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/eviter-reduire-compenser-impacts-lenvironnement• Installations photovoltaïques au sol - Guide de l’étude d’impact (Ministère de l’Écologie du Développement durable, des Transports et du Logement, 2011)
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide_EI_Installations-photovolt-au-sol_DEF_19-04-11.pdf• Points d’attention relevés par la MRAE Bourgogne Franche-Comté pour les projets photovoltaïques (MRAE Bourgogne Franche-Comté, 2025)
https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/les-points-d-attention-de-la-mrae-bourgogne-a1494.html -
• Côte d’Or (21) - Cadre pour l’implantation des installations agrivoltaïques en Côte d’Or (DDT 21, 2024)
https://www.cote-dor.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Energies-renouvelables/Photovoltaique/Agrivoltaisme• Nièvre (58) - Projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques : cadre réglementaire et recommandations aux porteurs de projet (DDT 58, 2025)
https://www.nievre.gouv.fr/contenu/telechargement/21807/181608/file/2025_04_Plaquette_PV_V5.pdf• Haute Saône (70) - Doctrine CDPENAF sur les projets d’installation de panneaux photovoltaïques de la Haute-Saône (DDT 70, 2025)
https://www.haute-saone.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Commission-Departementale-de-Preservation-des-Espaces-Naturels-Agricoles-et-Forestiers-CDPENAF• Saône-et-Loire (71) - Guide de la démarche « cadrage des projets d’installations photovoltaïques et de stockage d’énergie en Saône-et-Loire – Demande de passage en pôle ENR » (DDT 71, 2025)
- Fascicule urbanisme
- Fascicule comité de projet
- Fascicule enjeux inondations
- Fascicule enjeux biodiversité, forêt
- Fascicule enjeux eaux et milieux aquatiques
- Fascicule enjeux paysagers
https://www.saone-et-loire.gouv.fr/Demarches/Pole-energies-renouvelables-ENR-pour-les-projets-photovoltaiques-ou-de-stockage-d-energie• Saône-et-Loire (71) - Charte de la CDPENAF de Saône-et-Loire sur l’analyse des projets de parcs photovoltaïques au sol (DDT 71, 2022)
https://www.saone-et-loire.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-urbanisme-construction-habitat/CDPENAF-commission-de-preservation-des-espaces-naturels.-agricoles-et-forestiers/Charte-de-la-CDPENAF-de-Saone-et-Loire-sur-l-analyse-des-projets-de-parcs-photovoltaiques-au-sol