Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Profil environnemental régional de Franche-Comté
 

Évaluation des pollutions industrielles actuelles et passées

Du fait de son passé industriel la Franche-Comté relève un certain nombre de sites pollués. L’inventaire est loin d’être exhaustif.


- Les sites BASOL définissent des sites de pollution avérée bénéficiant d’un suivi et de mesures d’auto surveillance,
- Les sites BASIAS recensent les sites de pollution potentiel liés à une activité passée ou actuelle.

A noter que des fonds géochimiques naturellement riches en métaux lourds (arsenic, plomb) ont récemment été découverts dans la région au niveau du massif vosgien. Ces éléments sont présentés au niveau de la fiche risques sanitaires.

BASOL
La base de données BASOL réalisée par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’Energie (MEDDE) a vocation à recenser les sites et sols pollués faisant l’objet d’une action de la part des pouvoirs publics.

A ce jour, la région compte 109 sites BASOL soit environ 2 % des sites BASOL nationaux. C’est le département du Doubs qui compte le plus de sites BASOL (plus de 40 sites), les départements du Jura et de la Haute-Saône comptent une vingtaine de sites chacun et le Territoire de Belfort, malgré sa taille, 27 sites. Certaines zones concentrent un nombre important de sites BASOL, c’est le cas de l’aire urbaine Montbéliard-Belfort.

Leur identification reste cependant partielle. Une partie des secteurs à l’origine des pollutions se situent sur des sites encore en fonctionnement (50% environ). Pour l’autre partie (dont 1/4 est en friche et 1/4 est réutilisée pour une activité autre que l’industrie), les pollutions les plus fréquentes sont dues aux hydrocarbures, aux solvants et de façon moins problématique, aux éléments métalliques. Le territoire Nord Franche-Comté (Belfort - Montbéliard) est en proportion le plus concerné par de tels sites.



Carte des sites BASOL de Franche-Comté : http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/FC_Sols_pollues_2011_10_cle0824ac.pdf

BASIAS
La base de données BASIAS est un inventaire historique d’activités industrielles et de services. Les inventaires BASIAS en Franche-Comté sont en cours d’actualisation. A l’heure actuelle, 6 167 sites BASIAS sont recensés dans la région.

Principaux polluants
Les polluants les plus relevés sont les hydrocarbures (68 sites), les HAP (37) puis les solvants halogénés et le cuivre, les métaux lourds et toxiques interviennent plus loin dans la liste.

NB : l’inventaire est en cours de mise à jour par le BRGM (6000 sites recensés actuellement contre environ 10000 prévus au terme de ce travail). Echéance : automne 2014.

Zoom sur… le site BASOL de Près de Vaux
 
Le dépôt pétrolier BOLLORE ENERGIE d’une superficie de 11500 m² est implanté sur la zone artisanale des Prés de Vaux, en périphérie Est de Besançon. Cette zone d’activité est bordée à l’Est par les habitations et à l’Ouest par le DOUBS.

Le site est occupé depuis 1963 et était approvisionné à l’origine en charbon et hydrocarbures par voie ferrée.

Le dépôt était composé de 4 cuves aériennes de gazole et fioul domestique pour une capacité globale de 2720 m3, des postes de dépotage et chargement et d’une pomperie.

Les installations présentant des risques pour la pollution des sols sont aujourd’hui démantelées. Les autres bâtiments administratifs ou ateliers divers ont été démolis.

Les risques de pollution de sol sont essentiellement liés aux déversements accidentels ou chroniques induisant un risque important de pollution du Doubs dont les eaux sont utilisées pour l’irrigation, le loisir, la pêche.

Une étude simplifiée des risques de pollution de sols a été conduite en avril 1999. Elle identifie une zone polluée par des hydrocarbures au droit du poste de dépotage ferroviaire et des teneurs en hydrocarbures supérieurs aux valeurs de constat d’impact dans les terres décaissées sous les cuvettes de rétention des réservoirs.

Les terres excavées au droit du poste de dépotage ont été éliminées en centre de traitement ; celles situées sous les cuvettes de rétention ont été excavées, traitées biologiquement in situ puis stockées sur place.

Les résultats de l’étude de sols conduisent à classer le site dans la catégorie « à surveiller après réalisation des travaux » décrits ci-dessus. La surveillance périodique des eaux souterraines a été imposée par un arrêté préfectoral du 25 mars 2002. Elle montre une situation qui reste stable.

Un nouvel examen serait à conduire en cas de changement d’usage du site. Le site des Prés de Vaux est l’objet d’une opération de reconversion dans une perspective de mise en valeur et d’ouverture de cet espace d’entrée de ville sur le Doubs.



 Unités fonctionnelles 
Territoires frontaliers de la Suisse

 Enjeux unilatéraux 
Accompagner l’acquisition, la mutualisation et le partage des connaissances
Promouvoir un environnement sain pour les franc-comtois

 Liens associés 
Base de données BASOL
Base de données BASIAS

 Autres cartes 
Carte des établissements BASOL de Franche-Comté

 Composantes 
Sols
Risques technologiques
Santé