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Profil environnemental régional de Franche-Comté
 

Pollution des sols et sous-sols

La pollution des sols peut provenir de différentes sources :


- une pollution d’origine humaine, dans le cadre d’activités industrielles, agricoles, de production d’énergie, liée au logement… ; cette pollution peut être chronique ou accidentelle
- le dépôt d’une pollution atmosphérique chronique ou ponctuelle ;
- une présence naturelle dans les sols, le fonds géochimique, qui peut présenter des concentrations posant des problèmes de santé (plomb, zinc, radon, nickel).

Plusieurs circulaires ministérielles explicitent la mise en place de cette surveillance, dont une partie est encadrée par le plan national santé environnement (PNSE), lui-même décliné dans le cadre du PRSE 2 en région Franche-Comté (cf. thématique risques sanitaires).

La pollution des sols peut être appréhendée :


- via des études ponctuelles, notamment les études d’impact de certains projets, les études relatives aux installations de stockage des déchets, ou les études menées en cas de changement de destination des emprises polluées qui accueillaient par le passé des installations industrielles désormais désaffectées ;
- via des études concernant la teneur naturelle des sols et des eaux en substances polluantes (telles que le plomb, l’arsenic…).
- via un suivi dans le milieu. Cette surveillance peut prendre plusieurs formes : surveillance dans l’air ambiant, surveillance des eaux souterraines ou de surface, prélèvement de sols ou de végétaux.

Atouts Opportunités

L’inventaire des décharges communales et leur diagnostic pour 3 de 4 départements permet une connaissance des points de pollution et de leurs enjeux.

Faiblesses Menaces

Des fonds géochimiques naturellement riches en arsenic, zinc et radon.



Une pollution des sols liée au passé industriel de la région, à l’activité industrielle actuelle, à la présence de décharges sauvages.



Un inventaire non exhaustif des sites et sols pollués de la région.



Arrêt des opérations de réhabilitation des décharges sauvages liées à la réorientation des budgets des partenaires.



 Unités fonctionnelles 
Milieux naturels sensibles

 Enjeux unilatéraux 
Promouvoir un environnement sain pour les franc-comtois
Concevoir le développement des territoires à une échelle pertinente et y intégrer les exigences environnementales

 Liens associés 
Groupement d’intérêt scientifique SOL
Registre français des émissions polluantes

 Composantes 
Sols
Santé