Ornans (25)

Demande n° F 043 13 P 0025
Projet de modification du plan de circulation

Cerfa pdf - 251.4 ko

Plan de situation pdf - 232.2 ko

Vue en plan générale du projet pdf - 11.2 Mo

Plan des ouvrages d'art pdf - 310.1 ko

Plan des abords du projet pdf - 376.9 ko

Diagnostic paysager - Soberco 2005 pdf - 8.5 Mo

Traitement paysager pdf - 1.3 Mo

Vues du projet - Tracé pdf - 603.1 ko

Etude acoustique pdf - 186.7 ko

Rapport géotechnique - Faisabilite - CEBTP 2006 pdf - 2.1 Mo

Arrêté préfectoral du 4 juillet 2013 pdf - 1.2 Mo

exemptant le projet d’étude d’impact

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Lougres (25)

Projet de défrichement dans le cadre d'un projet d'urbanisation Exempté d'étude d'impact le 22 août 2013

  • Projets soumis au cas par cas dans le Doubs

6 août 2013

Vaite-Bussière (25)

Projet de défrichement dans le cadre de l'aménagement du parc éolien de Vaite-Bussière constitué de 14 machines sur les communes de Villers-Grelot, la (...)

  • Projets soumis au cas par cas dans le Doubs

25 juillet 2013

Besançon (25)

Requalification tronçon rue de Vesoul et réalisation bouclage entre TEMIS et la rue de Chailloz Demande n° F 043 13 P 0034 Exempté d'étude d'impact (...)

  • Projets soumis au cas par cas dans le Doubs

11 juillet 2013

Moncey (25)

Défrichement dans le cadre de la création d'une station de pompage d'eau potable Demande n° F 043 13 P 0032 Exempté d'étude d'impact le 19 juillet (...)

  • Projets soumis au cas par cas dans le Doubs

25 juin 2013

Haut de page