Mise en oeuvre des SRCE
Outils d’accompagnement nationaux
Outils d’accompagnement régionaux
Des outils pour les infrastructures de transport
Le réseau des gestionnaires d’infrastructures linéaires de transport
Sélection de liens pour aller plus loin
Outils d’accompagnement nationaux :
- De nombreux documents sont téléchargeables sur le site du centre de ressources national TVB : http://www.trameverteetbleue.fr/entree-thematique/urbanisme
- A télécharger en particulier ci-dessous :
- Nouveauté : Cahier technique « Trame verte et bleue, les outils pour sa mise en oeuvre » (édité par l’agence française pour la biodiversité (AFB) ; octobre 2017 ; 70p)
- Guide « Trame verte et bleue et documents d’urbanisme » (MEDDE ; 2013 ; 53 p.)
- 9 fiches méthodologiques "PLUi et TVB" (Club PLUi ; 2015 ; 91p) :
- Présentation des fiches méthodologiques "PLUi et TVB"
- Trame verte et bleue et PLUi : introduction
- Trame verte et bleue et PLUi : gouvernance et concertation institutionnelle
- Trame verte et bleue et PLUi : sensibilisation et pédagogie
- Trame verte et bleue et PLUi : intégration de la TVB dans les pièces du PLUi
- Trame verte et bleue et PLUi : collecte - ressources documentaires
- Trame verte et bleue et PLUi : analyses complémentaires
- Trame verte et bleue et PLUi : orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Trame verte et bleue et PLUi : outils réglementaires mobilisables
- Trame verte et bleue et PLUi : coefficient de biotope par surface (CBS)
- Trame verte et bleue et PLUi : suivi et efficience des mesures
Outils d’accompagnement régionaux :
- Guide et fiches pratiques élaborés en DREAL Bourgogne-Franche-Comté :
- Guide de la TVB en Bourgogne
- Journée technique des territoires (JTT) du 26/11/2015 : synthèse des ateliers portant sur les besoins en outils et sur les ressources mobilisables et synthèse de la table ronde autour de documents d’urbanisme en Bourgogne
- Journée technique des territoires (JTT) du 26/11/2015 - Présentation Cerema : liste des outils, diaporama partie 1 et partie 2
- De la Trame Verte et Bleue… à sa traduction dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)
- De la Trame Verte et Bleue… à sa traduction dans les plans locaux d’urbanisme (PLU)
- Retours d’expériences en région :
- Démarche du SCoT de Beaune-Nuits-Saint-Georges (présentation JTT 26/11/2015)
- Démarche du SCoT du Pays Autunois Morvan (présentation JTT 26/11/2015)
- Publications des autres régions : de nombreux documents (guides, fiches, documents de sensibilisation…) ont été produits ou sont en cours d’élaboration.
Ils sont présentés sur une liste non exhaustive, ainsi que sur le site du centre de ressources trame verte et bleue (thème aménagement et documents d’urbanisme). A télécharger en particulier, les guides faisant référence au plan national, élaborés sous le pilotage de la DREAL de la région Midi-Pyrénées, ainsi qu’un document proposé par la DREAL PACA :- "SCoT et Biodiversité" (DREAL MP ; juin 2010) : guide méthodologique en 3 volumes :
- Les clés du guide (12p)
- Enjeux et méthodes (99p)
- Compléments techniques et exemples (253p)
- "La TVB dans les PLU" (DREAL MP ; juin 2012 ; 147p)
- SRCE, comment l’intégrer dans mon document d’urbanisme (DREAL PACA ; mai 2015 ; 76p)
- "SCoT et Biodiversité" (DREAL MP ; juin 2010) : guide méthodologique en 3 volumes :
Des outils pour les infrastructures de transport :
Références et/ou documents accessibles sur le site du centre de ressources national TVB :
http://www.trameverteetbleue.fr/entree-thematique/infrastructures-lineaires-transport
- Au niveau européen :
- « Faune et trafic - Manuel européen d’identification des conflits et de conception de solutions » (2007 ; 179p)
- Au niveau national :
A destination des maîtres d’ouvrage d’infrastructures linéaires nationales :- un guide issu du COMOP TVB (2010 ; 89 p.) :
- « Aménagements et mesures pour la petite faune » (SETRA 2005 ; 264 p ; 26 €) : tentative de synthèse des connaissances et des expériences nationales et européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune
- Autres :
- « Concilier routes et environnement » (CG 38 ; 2009 ; 44p)
- « Etude de l’impact des infrastructures sur la fragmentation de la Trame verte et bleue - Note méthodologique » (PNR de la Narbonnaise en Méditerranée ; 2012 ; 16p)
- « Infrastructures Linéaires de Transport et Reptiles » (CEREMA ; 2015 ; 20p)
- « Infrastructures de transport, biodiversité et territoire » (SETRA ; 2011 ; 29p)
- « Protocole de recensement des collisions entre la faune sauvage et les véhicules : proposition d’un socle commun » (MNHN ; 2015 ; 18p)
- « Rétablissement des continuités écologiques sur les infrastructures de transport existantes » (MEDDE ; 2014 ; 32p)
Le réseau des gestionnaires d’infrastructures linéaires de transport en Bourgogne-Franche-Comté :
Un facteur majeur de la dégradation de la biodiversité est la fragmentation des habitats naturels et la rupture des continuités, dues à l’extension de l’urbanisation, à la banalisation des paysages et à la multiplication des infrastructures linéaires de transport, notamment à haut niveau de trafic.
Compte-tenu de son coût, le rétablissement de la perméabilité à la faune des voies de transport routier, ferroviaire ou fluvial, au niveau des sites les plus concernés par des passages d’animaux, suppose d’abord de bien identifier et caractériser ces derniers.
C’est pourquoi la DREAL de Bourgogne-Franche-Comté, conformément à son engagement lors de l’élaboration des SRCE, a souhaité mettre en place un réseau de gestionnaires d’infrastructures de transport en région afin d’engager une réflexion sur la possibilité d’une collecte de données sur les constats de collisions et de mortalité sur les principales infrastructures.
Après une première réunion tenue le 14 septembre 2016 permettant aux partenaires de l’action de se connaître et d’échanger sur leurs pratiques actuelles, il est apparu pertinent d’élargir ce réseau à d’autres acteurs du territoire susceptibles d’apporter leur expertise et les données utiles à cette réflexion.
Participants au réseau :
- Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
- Directions départementales des territoires
- Directions interdépartementales des routes Est & Centre Est
- Muséum national d’histoire naturelle
- Voies navigables de France
- Autoroutes Paris Rhin Rhône
- SNCF Réseau
- Conseils départementaux (services transports)
- Fédérations départementales des chasseurs
- Société d’histoire naturelle d’Autun
- Ligue de protection des oiseaux
- Maison de l’environnement entre Loire et Allier
Réunion du 25 septembre 2017 :
- Relevé de conclusions
- Présentation FDC39 - réseau de suivi de la mortalité extra-cynégétique
- Présentation SNCF Réseau – dispositif de sortie des voies sur la LGV SEE
- Présentation AgroParisTech – intégrer l’écologie et la biodiversité dans la décision publique en matière d’infrastructures de transport – Programme ITTECOP
- Présentation MNHN – Mise en place d’un projet de suivi des collisions en Bourgogne-Franche-Comté
Réunion du 14 septembre 2016 :
- Relevé de conclusions
- Présentation DIR Est – recensement des collisions avec la faune sauvage – 2011-2016
- Présentation DIR Centre Est - recensement des collisions avec la faune sauvage - démarche
- Présentation MNHN – étude des collisions faune-véhicules
Sélection de liens pour aller plus loin :
- Site du ministère de la transition écologique et solidaire
- Site du centre de ressources trame verte et bleue
- Site de la fédération des parcs naturels régionaux
- Site de l’observatoire national de la biodiversité