Le Schéma régional biomasse
Consultation du public préalablement à l’adoption du schéma
La consultation du public préalable à l’adoption du schéma régional biomasse a lieu du 1er octobre au 31 octobre. Les documents ainsi que les modalités de recueil des observations sont consultables ici. Ce schéma vise à améliorer la mobilisation de la biomasse susceptible d’avoir un usage énergétique dans le respect des usages concurrents et de l’environnement, que (...)
11 septembre 2019
Ouverture de la consultation du public en phase d’élaboration
La réunion de lancement tenue le 18 janvier 2017 a été l’occasion de présenter le « rapport », première partie du « schéma régional biomasse » qui dresse l’état des lieux en région Bourgogne-Franche-Comté. Ce rapport doit maintenant être examiné par les différents organismes ou instances afin de le valider, le compléter, voire le cas échéant de le corriger afin que cet (...)
24 janvier 2018
Modalités d’association du public à l’élaboration du Schéma régional biomasse
La réunion de lancement du Schéma régional biomasse, élaboré conjointement par l’État et le Conseil Régional, aura lieu mi-janvier 2018. Les modalités d'association du public à ce schéma sont précisées ci-après.
15 décembre 2017
Approbation du schéma régional biomasse
22 juillet 2020