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Enquête relative aux travaux de mise à 2 X 2 voies de la RN 70 entre St-Vincent-Bragny et Palinges - RCEA - 71

Biodiversité Eau Patrimoine

21 avril 2022

Ranaculture - Registre électronique de capture et d’utilisation de Grenouilles rousses - saison 2025

Biodiversité Eau Patrimoine

28 janvier 2022

Consultation du public - Projet de création d’une retenue collinaire à Saint-Martin-la-Patrouille - 71

Biodiversité Eau Patrimoine

16 décembre 2021

Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Travaux sur façade de l’aile externat Site Clémenceau du Lycée Jules Haag à Besançon (25)

Biodiversité Eau Patrimoine

9 novembre 2021

Enquête relative à la dérogation à l’article L. 411-2 du code de l’environnement par l’association CPEPESC pour la période 2021 à 2025

Biodiversité Eau Patrimoine

4 novembre 2021

Les zones vunérables en Bourgogne-Franche-Comté

Biodiversité Eau Patrimoine

16 septembre 2021

Les chiffres clés de l’eau, de la nature et des paysages en Bougogne-Franche-Comté

Biodiversité Eau Patrimoine

30 juin 2021

Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement - Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Voulaines-lesTempliers (21)

Biodiversité Eau Patrimoine

1er juin 2021

Abrogation de l’arrêté préfectoral de protection de biotope n°601 du 29 mai 2009 sur le Bosquet des Perrières à Dole

Biodiversité Eau Patrimoine

31 mars 2021

Signature d’un arrêté préfectoral de protection d’habitat naturel de la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois

Biodiversité Eau Patrimoine

31 mars 2021

Signature d’un arrêté préfectoral de protection de biotope des « Grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey »

Biodiversité Eau Patrimoine

31 mars 2021

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