Consultations Biodiversité Eau Paysages

Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Projet de travaux de restauration du Pont Bilin à Nevy-sur-Seille (…)

  • Biodiversité Eau Patrimoine

5 mars 2025

Enquête relative au projet d’arrêté portant dérogation à l’article L 411-2 du code de l’environnement

Travaux de restauration du bâtiment de l'Ecole Nationale Supérieures des Arts et Métiers de Cluny

  • Consultations publiques

15 janvier 2025

Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) « Gîtes à chauves-souris de la vallée de la Loue »

Département du Doubs – Communes de Cléron, Rennes-sur-Loue et Scey-Maisières

  • Consultations publiques

13 décembre 2024

Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) « Corniches calcaires et berges de la moyenne vallée du Doubs »

Département du Doubs – Communes de Roulans, Ougney-Douvot et Fourbanne

  • Consultations publiques

13 décembre 2024

Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels - Besançon (25)

Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels dans le secteur de Casamène à Besançon (25).

  • Biodiversité

10 décembre 2024

Consultation du public – Mise en œuvre du Programme national de suivi de l’œdicnème criard dans la RNN du Val de Loire

6 décembre 2024

Consultation Ranaculture en Bourgogne-Franche-Comté - Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement

  • Consultations publiques

3 décembre 2024

Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de réhabilitation de bâtiments - Dijon (21)

Cette demande de dérogation concerne des travaux de réhabilitation de bâtiments d'habitation collective dans le Quartier Fontaine d'Ouche à Dijon (21).

  • Biodiversité

2 décembre 2024

Partager la page

S'abonner
Haut de page