Consultations Biodiversité Eau Paysages
Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) « Gîtes à chauves-souris de la vallée de la Loue »
Département du Doubs – Communes de Cléron, Rennes-sur-Loue et Scey-Maisières
13 décembre 2024
Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) « Corniches calcaires et berges de la moyenne vallée du Doubs »
Département du Doubs – Communes de Roulans, Ougney-Douvot et Fourbanne
13 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels - Besançon (25)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels dans le secteur de Casamène à Besançon (25).
10 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de réhabilitation de bâtiments - Dijon (21)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de réhabilitation de bâtiments d'habitation collective dans le Quartier Fontaine d'Ouche à Dijon (21).
2 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de construction de bâtiments - Bourogne (90)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de construction de bâtiments sur le site militaire du Quartiet Ailleret à Bourogne (90).
6 novembre 2024