Consultations Biodiversité Eau Paysages
Participation du public aux décisions en matière d’environnement - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) des (…)
Bilan de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope établi sur des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin versant du Territoire de Belfort
10 février 2021
Participation du public aux décisions en matière d’environnement - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) (…)
Bilan de la consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope des grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.
1er février 2021
Participation du public aux décisions en matière d’environnement - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel (…)
Bilan de la consultation du public sur le projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel sur la Cascade des Tufs des Planches-près-Arbois.
1er février 2021
Consultation du public - Approbation du plan de gestion 2020-2030 de la RNN de la Grotte du Carroussel
projet arrete pg carroussel 2020 2030 pdf - 72.6 kio
27 janvier 2021