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Centre de soin Athenas - Demande de dérogation à la protection stricte des espèces en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement (CE) et d’autorisation d’introduction de spécimens dans le milieu naturel en application de l’article L. 411-4 du CE (Lynx boréal Lynx lynx)
Biodiversité Eau Patrimoine
12 mai 2022
Enquête relative aux travaux de mise à 2 X 2 voies de la RN 70 entre St-Vincent-Bragny et Palinges - RCEA - 71
Biodiversité Eau Patrimoine
21 avril 2022
Ranaculture - Registre électronique de capture et d’utilisation de grenouilles rousses - saison 2024
Biodiversité Eau Patrimoine
28 janvier 2022
Consultation du public - Projet de création d’une retenue collinaire à Saint-Martin-la-Patrouille - 71
Biodiversité Eau Patrimoine
16 décembre 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Travaux sur façade de l’aile externat Site Clémenceau du Lycée Jules Haag à Besançon (25)
Biodiversité Eau Patrimoine
9 novembre 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L. 411-2 du code de l’environnement par l’association CPEPESC pour la période 2021 à 2025
Biodiversité Eau Patrimoine
4 novembre 2021
Les chiffres clés de l’eau, de la nature et des paysages en Bougogne-Franche-Comté
Biodiversité Eau Patrimoine
30 juin 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement - Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Voulaines-lesTempliers (21)
Biodiversité Eau Patrimoine
1er juin 2021