Consultations Biodiversité Eau Paysages
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels - Besançon (...)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels dans le secteur de Casamène à Besançon (25).
10 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de réhabilitation de bâtiments - Dijon (21)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de réhabilitation de bâtiments d'habitation collective dans le Quartier Fontaine d'Ouche à Dijon (21).
2 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de construction de bâtiments - Bourogne (...)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de construction de bâtiments sur le site militaire du Quartiet Ailleret à Bourogne (90).
6 novembre 2024
Consultation du public pour les enjeux du bassin Seine-Normandie - Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau
Une mise à disposition du public de documents afin de recueillir ses observations est ouverte du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025 en application des articles L212-2 et L566-11 du code de l’environnement. Lire la suite
28 octobre 2024
Consultation du public - Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Cathédrale de Sens (Yonne)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur la demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne le projet (...)
19 septembre 2024