Consultations Biodiversité Eau Paysages
Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) « Corniches calcaires et berges de la moyenne vallée du Doubs »
Département du Doubs – Communes de Roulans, Ougney-Douvot et Fourbanne
13 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels - Besançon (25)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de réhabilitation de bâtiments industriels dans le secteur de Casamène à Besançon (25).
10 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de réhabilitation de bâtiments - Dijon (21)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de réhabilitation de bâtiments d'habitation collective dans le Quartier Fontaine d'Ouche à Dijon (21).
2 décembre 2024
Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et de construction de bâtiments - Bourogne (90)
Cette demande de dérogation concerne des travaux de démolition et de construction de bâtiments sur le site militaire du Quartiet Ailleret à Bourogne (90).
6 novembre 2024
Consultation du public pour les enjeux du bassin Seine-Normandie - Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau
Une mise à disposition du public de documents afin de recueillir ses observations est ouverte du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025 en application des articles L212-2 et L566-11 du code de l’environnement. Lire la suite
28 octobre 2024