Consultations Biodiversité Eau Paysages
Projet de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de roche calcaire sur la commune de Ladoix-Serrigny (21)
Enquête relative à la dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement - période de réponse : du 18/04/2019 au 03/05/2019
16 avril 2019
Projet de réaménagement de la station de ski Les Rousses - Les Tuffes (39)
Demandes de dérogation au titre des espèces protégées
10 avril 2019
Consultation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) des forêts d’altitude du Haut-Jura - Département du Jura - (…)
Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur plusieurs forêts d’altitude du Haut-Jura afin de garantir notamment la conservation des biotopes nécessaires à la reproduction, au repos et à la survie de l’avifaune forestière du Haut-Jura et notamment du Grand Tétras, espèce classée en danger critique d’extinction (CR) sur la liste (…)
26 mars 2019
Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur le Marais de Saône
Consultez le bilan de la consultation sur le projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur le Marais de Saône
18 février 2019
Consultation du public : Transjurassienne 2019
Consultation du public relative à la manifestation sportive « La Transjurassienne 2019 » sur le massif du Jura.
29 janvier 2019
Projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon (25) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Consultation publique : demande de dérogation concernant les espèces et les habitats d'espèces impactés par le projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon dans le département du Doubs.
14 janvier 2019
Consultation Ranaculture en Bourgogne-Franche-Comté - Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur des demandes de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Ces demandes concernent les (…)
3 janvier 2019
Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope du Marais de Saône - Département du Doubs - Communes de (…)
Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur le marais de Saône en faveur de nombreuses espèces végétales et animales protégées.
12 décembre 2018